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Piloter
19/04/2017 - ...
, grâce à des bilans somatiques et médico-psychologiques complets. Aux agences régionales de santé (ARS) ensuite d’identifier si nécessaire les structures susceptibles d’assurer leur suivi. Enfin...
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Gérer
02/02/2022 - ...
et une alimentation saine et durable – dits Egalim – représentaient 3 % environ des denrées alimentaires servies dans les restaurants du secteur sanitaire et médico-social, selon les directions régionales...
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Piloter
21/10/2015 - ...
aux agences régionales de santé (ARS) au titre de 2015 pour accompagner les créations et consolider les 94 services existants. Une bonne nouvelle à accompagner d’un quatrième fonds de restructuration (50...
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Piloter
04/05/2022 - ...
sanitaire ou sociale et dépend donc autant des agences régionales de santé (ARS) que des départements. Une gouvernance stratégique pour l’ensemble de ce service public doit néanmoins se mettre en place...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
25/06/2015 - ...
pour l'autonomie (CNSA), relatives au statut juridique des Ehpad, à leur capacité et aux financements qui leur sont accordés par les agences régionales de santé (ARS). Informations à caractère personnel Concernant...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
05/11/2012 - ...
et directeurs des agences régionales de santé (ARS) une instruction interministérielle leur rappelant leurs obligations et les moyens mis à leur disposition pour les respecter. L’instruction revient, entre autres...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
22/08/2016 - ...
la campagne budgétaire annuelle des établissements et services d'aide par le travail (Esat). Les agences régionales de santé (ARS) disposent de 60 jours, à compter du 22 août, pour notifier les arrêtés...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
13/03/2014 - ...
La direction générale de la cohésion sociale incite les agences régionales de santé à faire de la prévention et de la lutte contre la maltraitance une priorité et à renforcer notamment le contrôle...
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Piloter
02/03/2022 - ...
ce dispositif. Par ailleurs, toutes les filières étaient soumises à des quotas de formation en alternance, fixés par les agences régionales de santé (ARS) et les régions. Ce parcours de formation souffrait aussi...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
06/06/2018 - ...
, du code de la santé publique). Cette convention, dont un modèle est proposé en annexe de l'instruction du 4 juin, doit être transmise à l'agence régionale de santé (ARS) et à l'organisme local d'assurance...
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