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5323 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Communautés 360 - La généralisation est enclenchée

19/01/2022 - ... en être le porteur. Côté organisation, le cadre est « résolument souple » : la plateforme doit compter un coordinateur expérimenté et des conseillers en parcours formés. Créer une synergie Pour embarquer...

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En bref - Quelles sont les principes encadrant le parrainage d’enfants ?

05/12/2024 - ... dans une charte nationale servant de cadre de référence. Depuis la loi Taquet de 2022, lorsqu’un enfant est pris en charge par l’aide sociale à l’enfance, le département propose systématiquement de désigner...

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Grand âge - Quelle offre pour demain ?

06/05/2024 - ... richesse, mais il faut réussir à faire vivre ce binôme, précise Hélène Paoletti. Pour cela nous avons un cadre de coopération et nous allons signer en 2025 une convention tripartite pour acter les actions...
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En bref - Les orientations de financement des Creai pour 2025

20/11/2025 - ... , ou pour le soutien méthodologique et l’accompagnement des acteurs dans le cadre du Pacte des solidarités. Instruction n° DGCS/SD3C/CNSA/DESMS/2025/137 du 13 novembre 2025 ...

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En bref - Les modèles d’avis d’inaptitude en vigueur à compter du 1er juillet

20/03/2025 - ... Les nouveaux modèles de documents délivrés par les services de prévention et de santé au travail à l’issue des examens et visites réalisés dans le cadre du suivi de l’état de santé des salariés...

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En bref - Autonomie : un nouveau fonds pour lutter contre la sinistralité

28/08/2025 - ... Dans le cadre du plan d’aide à l’investissement, un fonds de lutte contre la sinistralité est créé de 2025 à 2027 pour les établissements pour personnes âgées et handicapées. Doté de 27,3 millions...

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Branche Autonomie - « L’idée est d’organiser le multilatéralisme »

21/11/2022 - ... constant, comment promouvoir les coopérations, « désiloter » notre action et ainsi organiser du multilatéralisme. Nous proposons d’abord de rénover le cadre de conventionnement qui nous unit aux ARS d’un...

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En bref - Quatre après la loi Taquet, comment évolue la prise en charge des jeunes majeurs ?

05/02/2026 - ... : la connaissance du cadre légal par les services de protection de l'enfance progresse, le droit au retour est plus fréquemment reconnu et la durée moyenne cumulée d’accompagnement des 18-21 ans atteint désormais...
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René Douarin, secrétaire national du Syndicat national des cadres sanitaires sociaux publics et privés (Syncass)-CFDT

31/01/2006 - ... accueillies ou en matière de respon-sabilités trans-versales. Quels en sont les enjeux? R. D. Nous voulons que la question des DA soit abordée dans le cadre des négociations sur la revalorisation statutaire...
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Profil - Licence des MJPM : un diplôme au niveau ?

04/09/2024 - ... est adapté car il respecte l’organisation hiérarchique du secteur médico-social où les cadres ont un niveau master », ajoute pour sa part Anne Lebas de Lacour, chargée de mission Protection juridique à l’union...