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Piloter
06/10/2010 - ...
et à la Direction générale du travail pour agrément et extension. ...
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Piloter
23/01/2019 - ...
hors du temps de travail) CEP Décret n° 2018-1234 du 24 décembre 2018 Opco Décret n° 2019-1209 du 21 décembre 2018 ( agrément et fonctionnement) Décret n° 2018-1342 du 28 décembre 2018 (sections...
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Gérer
02/09/2015 - ...
gestionnaires ont préféré reporter les entrées en formation des équipes. Comme l’organisme paritaire collecteur agrée (OPCA) Unifaf, est notre principal partenaire financier, on peut s’attendre à une forte...
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Piloter
18/12/2013 - ...
du dialogue social… Dont la ministre Marisol Touraine avant pourtant, il y a un an, fait la condition de l’agrément de la recommandation patronale. ...
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Gérer
02/01/2019 - ...
mutualisé de la convention collective nationale du 15 mars 1966 (CCN 66). C'est l’objectif de l’avenant conclu le 21 septembre 2018 par les partenaires sociaux et agréé fin octobre [1]. Pour une remise à flot...
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Gérer
02/01/2019 - ...
, explique Sylvie Godard, secrétaire générale d’Unifaf Nouvelle Aquitaine, délégation régionale portant un dispositif régional inter-OPCA (organismes paritaires collecteurs agréés) soutenant les employeurs...
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Piloter
07/07/2010 - ...
2011, après que l'accord ait obtenu l'agrément ministériel. ...
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Piloter
31/01/2007 - ...
L' AFORTS Regroupe 150associations agréées Objectifs: former les futurs travailleurs sociaux, permettre à ses adhérents de mener une réflexion collective Ressources: cotisations, produits...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
21/07/2015 - ...
lui, le contenu des statuts des sociétés commerciales souhaitant obtenir la qualité d’entreprises de l’ESS. Après les conditions d’obtention de l’agrément « entreprise solidaire d’utilité sociale » en juin dernier...
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Piloter
31/12/2006 - ...
Un décret attendu pour la fin du mois devrait fixer les modalités d'agrément des organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) qui reçoivent les cotisations annuelles des établissements publics...
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