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08/06/2011 - ...
de l'établissement et service d'aide par le travail (Esat) Armor, à Saint-Malo, ont constaté, il y a deux ans, que les usagers souffraient de mal-être au travail. Un tiers des 270 travailleurs handicapés avait, à...
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02/05/2025 - ...
les foyers d’hébergement de Savoie. Le projet initial avait aussi une ambition : permettre une retraite active à des travailleurs handicapés d’Esat ou du milieu ordinaire âgés de plus de 40 ans, par le biais...
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02/05/2025 - ...
» des travailleurs des établissements et services d’aide par le travail (Esat) retraités. Pourquoi vous êtes-vous penchée sur l’accompagnement des travailleurs d’établissements et services d’aide par le travail (Esat...
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06/09/2023 - ...
d’animer des ateliers théâtraux à destination de publics fragilisés (personnes en situation de handicap mental et psychique, détenus de longue peine, migrants, jeunes en errance, bénéficiaires du RSA...
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06/12/2012 - ...
Décret n° 2012-1354 du 4 décembre 2012 : transfère à l’Agefiph la gestion de la déclaration annuelle obligatoire d’emploi des travailleurs handicapés (DOETH) au titre de 2012. À noter : l’employeur...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
18/12/2012 - ...
Comme prévu par la loi de finances pour 2011, le transfert de la gestion de la déclaration annuelle obligatoire d’emploi des travailleurs handicapés (DOETH) à l’Association gestionnaire du fonds...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
20/09/2012 - ...
(Esat) doivent être assimilées à des travailleurs handicapés. Ainsi, en l’absence de reconnaissance directe de cette qualité, le placement ou l’orientation en Esat ouvre automatiquement droit à...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
10/08/2012 - ...
de services conclus par les entreprises assujetties à l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés avec des entreprises adaptées, des centres de distribution de travail à domicile ou des établissements...
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30/06/2009 - ...
Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne). L'établissement de travail adapté propose aux travailleurs handicapés mentaux une ouverture sur l'extérieur. Finalité: accéder à une certaine autonomie...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
24/02/2015 - ...
La Caisse nationale d’assurance vieillesse détaille deux mesures introduites par la réforme des retraites au bénéfice des personnes handicapées : l’attribution de la pension de vieillesse à taux...
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