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3459 résultats pour votre recherche "Handicap"


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En bref - Remboursement des frais de transport des jeunes handicapés en Camsp et CMPP

28/05/2014 - ... Décret n° 2014-531 du 26 mai 2014 : prévoit la prise en charge financière intégrale par l’assurance maladie des frais de transports des enfants et ad...

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Handicap: préfiguration des maisons départementales

30/09/2005 - ... Les maisons départementales des personnes handicapées ouvriront leurs portes au 1er janvier 2006. Le rapport du sénateur Paul Blanc en trace les contours. La vocation des maisons départementales...
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En bref - Social et médico-social : les effets du méga-décret "simplification"

26/02/2026 - ... maire ou président de département notamment) afin d’en faciliter la bonne marche. Pour les logements-foyers pour personnes âgées et handicapées, ainsi que pour les résidences sociales, est aussi supprimée...

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En bref - Naissance du Comité pour la bientraitance et les droits des personnes âgées et handicapées

10/01/2013 - ... Exit le Comité national de vigilance et de lutte contre la maltraitance. Son successeur, dévolu à la bientraitance et aux droits des personnes âgées et handicapées, a été officiellement créé le 9...
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Politique du handicap - Des promesses à l’épreuve de la réalité

23/09/2010 - ... "Le handicap est pour moi une priorité. » Tel était l'engagement pris par le président de la République lors de la première conférence nationale du handicap en juin 2008. Une promesse renouvelée...

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Handicap - Des crédits maintenus pour les auxiliaires de vie

30/04/2008 - ... l'intervention de ces professionnels au domicile des personnes les plus lourdement handicapées. Ce dispositif disparaît en effet, à la faveur de la création, par la loi du 11 février 2005, de la prestation...

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Ressources des personnes handicapées : déception

30/06/2005 - ... Les deux premiers projets de décret pris en application de la loi du 11 février 2005 ont fait l'unanimité contre eux, lors de l'examen par le Conseil national consultatif des personnes handicapées...

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Établissements pour enfants handicapés - Nouvelles modalités de restitution des surfacturations

26/11/2010 - ... Les modalités de calcul du tarif des établissements pour enfants et adolescents handicapés (IME, Itep, IEM…), offrant une prise en charge en internat, ont été revues en 2009. Il s'agissait...

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En bref - Pascal Jacob remet son rapport sur l’accès à la santé des personnes handicapées

06/06/2013 - ... Une centaine de  propositions, un rapport et deux films. Le 6 juin, Pascal Jacob a dévoilé le résultat de ses travaux (et leur synthèse) sur l’accès aux soins des personnes handicapées. Parmi...
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Établissements pour enfants handicapés - Bénéficier du taux réduit de TVA

28/10/2010 - ... « une éducation adaptée et un accompagnement social ou médico-social aux mineurs ou jeunes adultes handicapés ou présentant des difficultés d'adaptation ». Sont ainsi concernés les instituts médico-éducatifs (IME...