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19/05/2016 - ...
. Les conditions de revalorisation de leur rémunération sont par ailleurs fixées. Les conseillers territoriaux socio-éducatifs bénéficient eux aussi de mesures équivalentes relatives à leur statut et à leurs grilles...
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Piloter
31/12/2008 - ...
d'action sociale (Unccas) se mobilise pour que l'échelon communal conserve une réelle marge de manœuvre en matière sociale. Par ailleurs, l'Unccas dénonce les conclusions du rapport Warsmann (1). ...
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Gérer
26/10/2022 - ...
préalable du comité social et économique (CSE) s’impose », rappelle l'avocate. Laquelle conseille, par ailleurs, aux structures concernées de prendre en compte le délai d’agrément du texte – jusqu’à quatre...
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Piloter
16/12/2020 - ...
: 7 % des mineurs mis en cause commettent à eux seuls 36 % des délits. On passe à côté de tout l’intérêt de la césure qui doit devenir la norme, non l’exception. Par ailleurs, la notion du discernement...
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Gérer
02/03/2022 - ...
. Par ailleurs, cette procuration peut être « spéciale », et ne se rapporter qu’à une affaire particulière, ou être « générale » et porter sur toutes celles du mandant [1]. Le mandat ne peut alors porter...
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Piloter
26/10/2022 - ...
Un premier bilan de l’expérimentation sera mené en 2023. « Après un démarrage ralenti par la pandémie, nous avons trouvé notre rythme de croisière, déclare Cyril Bazalgette. Par ailleurs, le modèle...
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Gérer
18/12/2019 - ...
de l'indemnité est subordonné à une présence effective dans le service d’au moins trois mois pendant ces six mois de référence (ou de six mois pendant la période de 12 mois consécutifs). Par ailleurs, l’avis...
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17/03/2016 - ...
la création du compte engagement citoyen (doté de 30 millions d’euros). Même satisfaction du Collectif Alerte qui, comme le Cese, se félicite de la future généralisation de la garantie jeunes. Par ailleurs...
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Gérer
27/10/2020 - ...
, l’utilisation par la marque des données qui circulent durant la réunion. Par ailleurs, cela permet une authentification beaucoup plus poussée, via un login et un mot de passe. Ainsi qu’un contrôle plus fin...
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14/06/2012 - ...
. Elles réclament, par ailleurs, la relance du débat sur le financement global des structures. ...
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