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2187 résultats pour votre recherche "employeurs"


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GRH - Recruter des salariés en reconversion

01/09/2021 - ... dans cette démarche peut être une des solutions pour remédier aux difficultés d’embauche. D’un côté, des employeurs dont les salariés exercent des métiers dits fragilisés, c’est-à-dire menacés de disparaître à court...
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Droit du travail - Établissement distinct et CSE, rappels à l’ordre

01/09/2021 - ... avait fixé unilatéralement à sept le nombre de ses établissements distincts. Saisie par les syndicats représentatifs de la structure contestant cette décision de l'employeur, la Direction régionale...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Risques professionnels - Déclaration des facteurs de pénibilité en 2016 : report du délai de rectification

16/10/2017 - ... de prévention de la pénibilité (C3P) opérée par l'une des ordonnances Macron, un décret du 10 octobre accorde un répit aux employeurs pour modifier leur déclaration relative aux facteurs d'exposition à...

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En bref - Nouvelles prérogatives pour l’inspection du travail

14/04/2016 - ... de l’employeur en cas d’exposition du salarié au risque chimique et crée des possibilités de procédures d’urgence pour stopper l'activité d’un mineur affecté à des travaux interdits. ...

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Droit du travail - Verrouiller les conventions de forfait en jours

06/09/2017 - ... La loi Travail du 8 août 2016 a recadré le dispositif du forfait en jours pour les salariés cadres autonomes. Une sécurisation que les employeurs doivent opérer en deux temps. Depuis 2000 et la loi...

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En bref - Quelle baisse des charges patronales en 2016 ?

24/03/2016 - ... Circulaire interministérielle n° DSS/5B/2016/71 du 1er janvier 2016 : détaille les modalités de calcul de la réduction des cotisations (et contributions sociales) à la charge des employeurs...

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VAE - « Une réforme incomplète »

01/02/2024 - ... de la responsabilité pédagogique. Qui plus est, les employeurs ont désormais l’alternant à temps plein, sans discontinuité entre l’école et l’entreprise. Le tout, avec prise en charge des frais pédagogiques par les Opco...
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En bref - Les structures publiques prêtes pour le prélèvement à la source

21/06/2018 - ... . Les modalités de déploiement de la réforme sont détaillées, comme les obligations attendues des "employeurs-collecteurs" d’impôt. Pour aider ces derniers (publics et privés), un kit est mis en ligne...

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Direction[s] Clés
Veille juridique

CC BAD - Agrément de l'avenant 36 concernant les déplacements

07/06/2018 - ... employeur vis-à-vis de ces financeurs. ...