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1204 résultats pour votre recherche "Contrôle"


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Carrière - Devenir évaluateur externe, une activité de complément

05/09/2018 - ... , adopter la bonne posture : l’évaluation externe n’est pas un audit ou un contrôle ». Point de vue Jean-Noël Harter, directeur des structures de l'association AAPEAI Alsace Bossue, à Diemeringen (Bas-Rhin...

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Communication - Externaliser sa com'

08/02/2017 - ... extérieur. Crainte de perdre le contrôle, tarifs excessifs… Les établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS) sont encore assez peu nombreux à avoir confié tout ou partie de leur communication à...
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Reportage à Saint-Omer - Deux mois pour réaiguiller les conjoints violents

06/02/2013 - ... aux auteurs de violences intrafamiliales dans le cadre du contrôle judiciaire. Objectifs : protéger les victimes et prévenir la récidive. Lorsqu’il témoigne, Fabrice [1], 51 ans, est à cinq jours de son procès...
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Structures sociales et médico-sociales - La qualité de l'air sous surveillance

23/09/2015 - ... l’administration. Première exigence ? La réalisation d’un diagnostic, qui sera la base des nécessaires contrôles périodiques. Annexé au document unique d'évaluation des risques professionnels (Duerp), le dossier...

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Fiche pratique - Quelles obligations de signalement ?

08/10/2012 - ... en plus grande en matière de signalement. Mais la nature et la portée de leurs obligations sont différentes à l'égard des autorités de contrôle administratif ou judiciaires. Aux autorités de contrôle...
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Entretien - « Il manque un projet de société pour le grand âge »

04/03/2020 - ... publiques qui l’emporte. Le sujet est revenu sur la table à plusieurs reprises : en 1999-2000 sous la cohabitation, puis après la canicule de 2003. C’est encore la primauté du contrôle des dépenses publiques...
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La normalisation de l'hébergement provisoire en Europe

07/10/2009 - ... sur la « normalisation » des solutions d'hébergement (développement de normes, de procédures de contrôles, d'évaluation), le magazine propose un tour d'horizon passionnant, de la Hongrie – avec ses normes d'accueil très...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Responsabilité pénale - L'employeur apporte sa contribution à la répression de certaines infractions routières

18/01/2017 - ... Depuis le 1er janvier 2017, tout employeur doit dénoncer le conducteur du véhicule de service ou de fonction verbalisé par un appareil de contrôle automatique. Ce, sous peine de devoir acquitter...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Simplification administrative - Rénovation du régime des associations et fondations

24/07/2015 - ... . Ce « au regard des contrôles déjà exercés par les pouvoirs publics de ces organismes », précise le rapport ; Une fondation dotée de la personnalité morale peut être transformée en une fondation reconnue d'utilité...

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Tribune de Laurent Cocquebert - L’usager, parent pauvre de la législation sociale

05/02/2014 - ... des pratiques professionnelles, celles des équipes comme celles des agents en charge du contrôle. Cependant, il convient de revenir sur l’équilibre subtil sur lequel était fondée la loi du 2 janvier 2002 (dite...