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Piloter
06/03/2013 - ...
énoncée par certains de l’absorption de l’Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (Anesm) par la Haute Autorité de santé (HAS) briserait...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
22/10/2015 - ...
La ministre des Affaires sociales et de la Santé a adressé aux agences régionales de santé, le 7 septembre dernier, une circulaire détaillant les premières mesures à mettre en œuvre dans le cadre...
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Piloter
06/01/2010 - ...
L'Agence (1) nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (Anap) a adopté son budget (36,3 millions d'euros en 2010) et son programme de travail. Parmi les six...
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Gérer
24/12/2009 - ...
... Les Ddass sont, toutefois, maintenues dans leurs autres missions jusqu'à l'entrée en scène des Agences régionales de santé. Dans chaque région, la Direction régionale de la jeunesse, des sports...
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Piloter
01/07/2020 - ...
(RSE), dont les préoccupations environnementales font partie, paraissait très innovante, et les organisations qui se lançaient étaient pionnières. Aujourd’hui, la recherche et les enquêtes de l’Agence...
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Piloter
22/08/2018 - ...
au pourcentage correspondant à la moitié de la différence entre l’objectif fixé dans le CPOM et l’activité effectivement constatée ». En clair ? Si le gestionnaire et l’agence régionale de santé (ARS) ont défini...
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Piloter
22/08/2018 - ...
, le gestionnaire a intérêt à demander à l'agence régionale de santé (ARS) de ne pas être autorisé en "accompagnement global" pour, le cas échéant, pouvoir bénéficier de la caducité partielle ». Un dispositif non...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
15/12/2016 - ...
les professionnels mettant en œuvre la télésurveillance, sans transmission à l'agence régionale de santé (ARS). Rémunération Pour les professionnels de santé (le médecin effectuant la télésurveillance ou sa structure...
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19/04/2017 - ...
, grâce à des bilans somatiques et médico-psychologiques complets. Aux agences régionales de santé (ARS) ensuite d’identifier si nécessaire les structures susceptibles d’assurer leur suivi. Enfin...
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Piloter
18/05/2016 - ...
Après un an de concertation, le nouveau cahier des charges des groupes d’entraide mutuelle (GEM) apporte des précisions sur les conditions leur permettant d’être financés par l’agence régionale...
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