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Gérer
19/08/2022 - ...
commencer. 1,25 million d’euros, répartis selon le nombre de structures par région, est ainsi principalement alloué au financement de formations à l’utilisation des référentiels pour les médecins...
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03/06/2021 - ...
La mise à disposition par les entreprises d'équipements sportifs à usage collectif ainsi que le financement de prestations sportives peuvent faire l’objet d’exonérations de cotisations...
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Gérer
04/10/2023 - ...
est financé par l’obtention du forfait habitat inclusif (créé par ladite loi) ou par l’aide à la vie partagée, instaurée par la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2021, versée aux porteurs...
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Piloter
03/04/2024 - ...
dans des négociations visant à créer une convention collective unique étendue (CCUE) pour l’ensemble du secteur. En dépit de financements importants apportés par l’État, conditionnés à l’aboutissement d’un accord...
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Piloter
20/08/2025 - ...
de la solidarité nationale. Une telle combinaison est traditionnelle pour les dépenses financées par la CNSA. Faut-il modifier le ratio actuel de 50 % ? Cette discussion n’est pas seulement paramétrique. Derrière...
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03/12/2025 - ...
de l’équipe relais handicaps rares d’Auvergne-Rhône-Alpes qui a participé, en 2023 et 2024, à une expérimentation de prêt de matériels à diverses structures, financée par la Caisse nationale de solidarité...
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27/05/2021 - ...
répartis sur 2021 et 2022). Afin de développer des solutions de mobilité solidaire, 12,5 millions d’euros "au moins" sont notamment réservés au financement de projets portés par les acteurs de l’insertion...
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29/10/2024 - ...
pour les primes Ségur et Laforcade : encore 60 % des répondants à notre dernière étude indiquent ne pas en avoir reçu le financement intégral ! Si l’État a été capable d’en chiffrer le coût au niveau national...
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15/02/2023 - ...
collectives. Mais aussi l’obligation de présenter les coûts de manière dissociée, selon qu’il s’agit ou non d’un accord financé à moyens constants. « Une mesure intelligente », souligne Olivier Poinsot, juriste...
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02/03/2023 - ...
à partir de 2023". Celles-ci doivent être financées par les Fonds d’intervention régionaux (FIR) des ARS et les conférences des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie car "il n’y a...
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