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3438 résultats pour votre recherche "financement"


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En bref - CCUE : la CGT fait valoir son droit d'opposition

02/11/2023 - ... d’opposition. Cet avenant "est pétri d’imprécisions et d’incohérences tant au niveau du salaire minimum hiérarchique que de la prime bas salaire" et n’apporte "aucune garantie de financement", pointe la CGT...
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En bref - Des cotisations sociales allégées en faveur de la pratique sportive des salariés

03/06/2021 - ... La mise à disposition par les entreprises d'équipements sportifs à usage collectif ainsi que le financement de prestations sportives peuvent faire l’objet d’exonérations de cotisations...

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Profil - Habitats inclusifs : une vie sociale animée

04/10/2023 - ... est financé par l’obtention du forfait habitat inclusif (créé par ladite loi) ou par l’aide à la vie partagée, instaurée par la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2021, versée aux porteurs...

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Tribune - « CCUE : les partenaires attendent de la visibilité »

03/04/2024 - ... dans des négociations visant à créer une convention collective unique étendue (CCUE) pour l’ensemble du secteur. En dépit de financements importants apportés par l’État, conditionnés à l’aboutissement d’un accord...

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Habitat intermédiaire - Denis Piveteau : « Donner un cadre normatif clair »

20/08/2025 - ... de la solidarité nationale. Une telle combinaison est traditionnelle pour les dépenses financées par la CNSA. Faut-il modifier le ratio actuel de 50 % ? Cette discussion n’est pas seulement paramétrique. Derrière...

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En bref - Stratégie Pauvreté : quel soutien à la mobilité des demandeurs d’emploi ?

27/05/2021 - ... répartis sur 2021 et 2022). Afin de développer des solutions de mobilité solidaire, 12,5 millions d’euros "au moins" sont notamment réservés au financement de projets portés par les acteurs de l’insertion...

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Communication - La CAA, un droit devenu opposable

03/12/2025 - ... de l’équipe relais handicaps rares d’Auvergne-Rhône-Alpes qui a participé, en 2023 et 2024, à une expérimentation de prêt de matériels à diverses structures, financée par la Caisse nationale de solidarité...
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Entretien - « Nous sommes engagés dans un combat »

29/10/2024 - ... pour les primes Ségur et Laforcade : encore 60 % des répondants à notre dernière étude indiquent ne pas en avoir reçu le financement intégral ! Si l’État a été capable d’en chiffrer le coût au niveau national...
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Accords collectifs - Un dossier d’agrément musclé

15/02/2023 - ... collectives. Mais aussi l’obligation de présenter les coûts de manière dissociée, selon qu’il s’agit ou non d’un accord financé à moyens constants. « Une mesure intelligente », souligne Olivier Poinsot, juriste...

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En bref - Coup d'envoi des actions du plan "antichute" des personnes âgées en 2023

02/03/2023 - ... à partir de 2023". Celles-ci doivent être financées par les Fonds d’intervention régionaux (FIR) des ARS et les conférences des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie car "il n’y a...
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