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2328 résultats pour votre recherche "Conventionnement"


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En bref - Fonds d’appui aux bonnes pratiques des Saad, mode d’emploi

12/01/2017 - ... , les départements ont jusqu’au 20 janvier pour déposer une demande à la CNSA, prélude à la signature d'une convention. Toutefois, même en l'absence de contractualisation entre la Caisse et leur territoire...

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Foyers de jeunes travailleurs - Un nouveau syndicat employeur

05/01/2017 - ... les gestionnaires de trois champs conventionnels (tourisme social et familial, animation et sport)", justifiait en septembre le Snefos, désormais dissous. ...
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Gérer

Administratif et juridique - Formation : du nouveau pour les fonctionnaires

26/10/2022 - ... mois avant et la réponse suivre dans le mois après sa réception. En cas d’accord, une convention est signée entre agent, administration et établissement d’accueil. 2 Des avantages pour certains agents...
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Piloter

Rupture du contrat de travail - La clarification du régime fiscal des indemnités est nécessaire, selon la Cour des comptes

21/12/2016 - ... Dans un référé rendu public mi-décembre, la Cour des comptes s’est penchée sur le régime fiscal et social des indemnités de licenciement et de rupture conventionnelle. Parmi ses recommandations...

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Piloter

Revalorisations - Deux ans de colère

19/08/2022 - ... ). Des « exclus » dont faisaient encore partie les salariés du réseau Intermed, spécialisé dans l’accès aux soins des publics vulnérables, « faute d’adhérer à une convention collective...

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Anesm - Sursis d'un an

15/12/2016 - ... Colère du comité d'orientation stratégique (COS) de l'Anesm. Alors qu'il réclamait une prolongation à durée indéterminée du groupement d'intérêt public – GIP (dont la convention constitutive expire...
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En bref - Objectif emploi dans les structures d'insertion par l'activité économique

15/09/2011 - ... . La signature des conventions est prévue ce mois de septembre. ...

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En bref - Régime de prévoyance de la CCN 66 : les syndicats redoutent "une double peine pour les salariés"

05/04/2018 - ... "Les salariés de la convention collective de 1966 (CCN 66), qui subissent déjà la dégradation de leurs conditions de travail, ne doivent pas être doublement sanctionnés par une augmentation...
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En bref - Adoma et la Fondation Face signent un partenariat au profit des résidants vulnérables

24/04/2014 - ... Mieux accompagner les publics des structures gérées par Adoma. Telle est la finalité de la convention triennale de partenariat conclue par l'opérateur public le 23 avril avec la Fondation Agir...
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Gérer

Accords étendus

31/05/2006 - ... Aide à domicile •Accord du 7 septembre 2005 relatif au champ d'application des accords dans le secteur de l'aide à domicile. Convention collective 1983 •Deux avenants du 5 février 2004 et l'avenant...