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Piloter
01/01/2021 - ...
soit reconnue comme GEM. Notre rôle est de conseiller, soutenir et contrôler la bonne mise en œuvre du cahier des charges de cette convention basée sur la pair-aidance et l’autodétermination. Nous sommes là comme...
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Gérer
02/07/2014 - ...
est tout aussi nécessaire. Un volet de la formation doit porter sur les problématiques éthiques, notamment sur la question du contrôle social concernant les équipements permettant la géolocalisation. C’est...
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Gérer
04/05/2016 - ...
de contrôle des situations de pénibilité. À ce titre, elle vérifie les déclarations patronales et peut prendre des sanctions si les dispositions nécessaires n’ont pas été prises. Par exemple, la sous...
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Gérer
30/06/2006 - ...
). Dans l'esprit, la pluriannualité permet, selon la DGAS, de «passer d'une «tutelle budgétaire à priori» à un contrôle “d'efficience à posteriori'' visant à vérifier l'adéquation entre les moyens alloués...
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Piloter
30/11/2008 - ...
de versement des subventions. Autre suggestion, stimuler le financement privé en éditant un guide sur les outils financiers, comme l'épargne solidaire. Pour parfaire le contrôle interne des structures, un « code...
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Gérer
30/11/2016 - ...
percevoir in fine la totalité de l’enveloppe théorique, tant les procédures de justification des dépenses sont ardues. Un contrôle pointilleux Pour espérer « rentrer dans ses frais », il est obligatoire...
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Piloter
04/07/2012 - ...
des régions ou des municipalités, permettent de les financer. Depuis cinq ans, afin de mieux contrôler l’emploi de ces personnels et assurer une qualité minimale de l’aide, l’État a développé une législation...
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Gérer
07/02/2018 - ...
ou bureaux de contrôle agréés. Une bonne pratique en voie d’essaimage ? La mise en place, à l’accueil, de listes d’émargement recensant les personnes présentes dans les murs [6]. Avoir les bons réflexes...
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Gérer
07/02/2018 - ...
ou le lien d’attachement. 2 Organisation générale La fréquence du droit de visite en présence d’un tiers doit également être établie par le juge. Néanmoins, il peut, sous son contrôle, laisser les parents...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
20/06/2012 - ...
doit contrôler concrètement la réalité et la pertinence ». ...
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