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09/06/2010 - ...
au point bien avant la publication du décret de 2009 relatif à la scolarisation des enfants, et à la coopération entre les établissements médico- sociaux et l'Éducation nationale. Il faut, en fait, remonter...
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10/02/2010 - ...
, les crédits existent, mais ne sont pas demandés », poursuit-il. L'ADF propose ainsi l'allocation des financements directement aux sièges associatifs, à des groupements de coopération ou via les contrats...
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01/04/2015 - ...
est formalisé par un compte-rendu cosigné, avec une copie remise au collaborateur. Tous les six ans, « un état des lieux récapitulatif du parcours professionnel » permettra de vérifier que le salarié a suivi...
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07/03/2012 - ...
la création d’un groupement de coopération dans le Cotentin, avec quatre autres associations, pour répondre à un appel à projet départemental portant sur la création d’un foyer d’accueil médicalisé (FAM...
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31/01/2007 - ...
de la loi n˚ 2002-2 ne sont pas encore stabilisés, on ne peut nier son effet restructurant (nouvelle articulation entre planification, autorisation et financement; groupement de coopération; rénovation...
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31/07/2007 - ...
. La procédure est contradictoire: les observations, les copies des pièces de l'affaire et les moyens de défense sont communiqués à chacune des parties concernées par le greffe du tribunal dans un délai de 45...
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06/12/2013 - ...
, une copie du contrat de travail signé par le demandeur d’emploi concerné et les factures afférentes aux heures dispensées. Et à l’OPCA, dans un délai d'un ou deux mois maximum, ces mêmes factures...
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06/12/2013 - ...
couches protectrices : celle des structures familiales complexes, de forte tradition catholique et de coopération. Et l’autre, la France du centre, qui constitue la majorité du pays : des zones laïques...
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04/11/2014 - ...
. Une expérience de coopération Jérémie Archinard, éducateur scolaire au sein de Trajet et professeur d’histoire « Je suis très attentif au devoir de mémoire. J’ai donc eu l’idée d’organiser deux voyages, à...
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30/09/2008 - ...
(1988) Parcours: Inspecteur des affaires sanitaires et sociales, inspecteur des finances (Mission interministérielle de coopération pour l'Europe centrale et orientale, Fondation Mérieux, Agence française...
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