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Piloter
23/09/2010 - ...
Les premières assises de la prévention de la délinquance juvénile se tiennent ce 14 octobre. Objectif : engager une large concertation avec les acteurs concernés afin d'arriver à un « diagnostic...
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Magazine
Piloter
05/02/2020 - ...
. La boîte à outils du service itinérant Conditions d’admission : avoir un diagnostic TSA et une orientation de la maison départementale des personnes handicapées (MDPH). Lorsqu’un dossier est retenu...
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Gérer
07/06/2017 - ...
est supérieure à celle de la fonction principale de l’agent, la direction peut refuser sa demande. » L’autorisation peut par ailleurs être suspendue si cela est justifié par des contraintes de service. La création...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
23/10/2014 - ...
de leur compétences d’attribution ». Les contrats doivent s’appuyer sur un diagnostic local partagé sur la situation des quartiers prioritaires, « permettant de définir des priorités locales ». Celles-ci doivent être...
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Gérer
05/10/2011 - ...
(immobilisations corporelles ou incorporelles, dettes, créances, contrats en cours, autorisations administratives, etc.) soient transmis. Ainsi, un organisme gestionnaire ne pourrait pas recourir à un apport partiel...
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Gérer
26/05/2011 - ...
sont de bonnes choses, mais le secteur demeure sous autorisation provisoire de trois ans, et non de quinze comme les autres ESMS ». Par ailleurs, le texte prévoit un taux d'actualisation des crédits...
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Magazine
Piloter
20/05/2015 - ...
», souligne l’administration. Qui place les taux d’occupation sous surveillance : les suractivités ne seront plus prises en charge, sauf autorisation préalable des directions interrégionales qui, en parallèle...
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Gérer
07/09/2011 - ...
L’évaluation externe, qui conditionne le renouvellement de l'autorisation des établissements, est une étape-clé. Mais comment choisir l'organisme ad hoc parmi les 776 habilités ? Quelques conseils...
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Magazine
Le Trophée Directions
08/10/2012 - ...
en unité de long séjour déguisé, le CHU a posé des conditions. L’équipe de l’hôpital n'établit pas de diagnostic, qui doit être réalisé au préalable et l’usager doit réintégrer l’Ehpad dès qu'il le peut...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
24/04/2017 - ...
devra s'assurer d'avoir l'autorisation de la CNIL. La procédure devra mentionner l'existence d'un tel traitement. L'information des salariés L'employeur devra informer les salariés par tout moyen (voie...
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