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1535 résultats pour votre recherche "sécurité sociale"


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Entretien avec Agnès Buzyn - « Améliorer le quotidien des professionnels »

02/01/2019 - ... pour améliorer la coordination des soins en Ehpad par le passage au tarif global. Conformément aux engagements pris, le budget de la Sécurité sociale pour 2019 prévoit d’accélérer la convergence des tarifs soins...
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Procédure budgétaire

30/11/2006 - ... Récapitulatif des nouvelles règles qui permettent aux Ddass de réaliser une campagne budgétaire rapide en toute sécurité juridique. Celles-ci peuvent demander aux établissements sociaux et médico...

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Équipement - Purifier l’air des locaux, ce qui marche vraiment

29/09/2021 - ... -douzaine disponible sur le marché. Les filtres HEPA, seule réelle garantie Dans un communiqué publié le 19 novembre 2020, l’Institut national de recherche et de sécurité (INRS) a fortement déconseillé...
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Accueil des Ukrainiens - L’urgence absolue

20/04/2022 - ... de la mobilisation nationale, les acteurs du social sont sur tous les fronts pour garantir un accueil digne de ces populations. Et peut-être tirer de cette crise des enseignements pour demain ? « Si les services...

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Entretien - « L’inclusion, un nouveau schéma institutionnel »

04/12/2019 - ... , 2019 ; « Droit de l’aide et de l’action sociales », avec Michel Borghetto, Montchrestien, 10e ed., 2018 ; « Droit de la Sécurité sociale », Dalloz, 19e ed., 2019 ; « L’association, simple opérateur...
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Gestion et finances - Opérer l'état réalisé des recettes et des dépenses

06/02/2019 - ... d’établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) n’ont plus à produire de compte administratif mais un état réalisé des recettes et des dépenses (ERRD). Qui est concerné ? En 2019, tous les ESSMS...

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LFSS 2017 - Fonds d'appui au secteur de l'aide à domicile : mode d'emploi

13/01/2017 - ... la restructuration des services d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD). Créé par la loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2017, ce fonds est doté de 50 millions d'euros. Le temps des "fonds...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Aide à domicile - Les règles d’attribution du soutien exceptionnel de 50 millions d’euros sont précisées

13/03/2013 - ... L’aide exceptionnelle de 50 millions d’euros, prévue par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 pour soutenir les services d’aide à domicile en proie à des difficultés financières...

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Communication - Un challenge amical qui fera date

08/05/2019 - ... ), la liste des partenaires (équipementiers, services de sécurité civile et de restauration…), le plan de communication et les à-côtés éventuels (action de développement durable, repas, soirée, kermesse...
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Droit du travail - Quand les professionnels sont aussi bénévoles

06/07/2016 - ... à : une commission pour l’emploi ou la formation des jurys d’examen (Code du travail, art. L3142-3 et suiv.); un conseil d’administration des organismes de Sécurité sociale (Code de la Sécurité...
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