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2934 résultats pour votre recherche "Sous-consommation"


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Tribune - « Cultivons le compromis en action sociale »

26/10/2022 - ... Notre culture jacobine a enraciné l’idée que gouverner doit reposer sur un pouvoir central fort, sous couvert du consensus censé préserver la cohésion du groupe, à l’opposé de tout compromis. Or...

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En bref - Travailleurs handicapés : l'apostrophe des secteurs protégé et adapté

08/03/2018 - ... indépendante. Pour préserver cette diversité, les professionnels réclament notamment que la possibilité de comptabiliser les emplois de la sous-traitance avec les secteurs protégé et adapté soit maintenue...
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Comité interministériel à l'enfance - Des annonces décevantes

20/12/2023 - ... arrêter de les considérer comme sous-traitantes, alors qu’elles mettent en œuvre la grande majorité des mesures. » Annoncée en novembre, la « mobilisation générale pour l’enfance protégée » s’est finalement...

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En bref - Requalification de CDD en CDI : la Cour de cassation assouplit sa jurisprudence

22/02/2018 - ... Sous l'influence de la Cour de justice européenne, la Cour de cassation revient sur sa position concernant le recours systématique aux CDD de remplacement effectués par un même salarié. Elle affirme...

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Protection de l’enfance - Quelle sortie de crise ?

05/06/2024 - ... . Je les associe aussi aux prises de décision. Même si je ne croule pas sous les CV comme avant, je reste confiant quant à l’attractivité de nos métiers », assure celui qui travaille depuis vingt-quatre ans...
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Fiche pratique - Égalité hommes-femmes, l’inaction sanctionnée

09/11/2011 - ... L’objectif d’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes franchit un nouveau cap. Les structures d’au moins 50 salariés doivent négocier un accord ou un plan d’action, sous peine...
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En bref - Les modalités de versement de la prime Covid dans les ESSMS publics

18/06/2020 - ... . Son montant varie de 1000 à 1500 euros selon le secteur et la localisation de la structure, sous réserve que l’agent ait exercé ses activités entre le 1er mars et le 30 avril. Peuvent notamment en bénéficier...

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Droit du travail - « Les ANI dotés d’une valeur juridique »

12/10/2022 - ... , sous l’impulsion de la Cour de cassation, de les doter d’une valeur juridique pour le secteur. Jusqu’ici, les gestionnaires n’étaient pas concernés par ces accords conclus dans le champ...

Direction[s] Clés
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Rémunérations - Vers la généralisation du bulletin de paie électronique ?

19/12/2016 - ... A compter du 1er janvier 2017, l'employeur souhaitant procéder à la remise des bulletins de paie sous forme électronique ne sera plus tenu de recueillir l'accord de chaque salarié. Si un salarié veut...

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En bref - Précisions sur le système d'hébergement directif des demandeurs d'asile

24/09/2015 - ... qui ne se présentent pas sous cinq jours au gestionnaire du lieu vers lequel l’Ofii les a dirigés sont réputés avoir refusé l’orientation proposée.  ...