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Piloter
24/09/2014 - ...
. « Il y a trois ans, notre dernier contrôle n’a pas remis en cause notre exonération. Jusqu’à l’interpellation de l’Urssaf, en 2013, concernant l’un de nos établissements, pour lequel le contentieux...
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17/09/2014 - ...
: un identifiant unique pour chaque utilisateur et le contrôle a priori de l’accès (traitement des habilitations). Ainsi, le logiciel de gestion des dossiers des usagers doit être en mesure d’administrer les droits...
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06/12/2013 - ...
de leur propre couverture : il faut alors contrôler, point par point, que celle-ci correspond parfaitement aux besoins et à l’activité de la structure, souligne Florence Leduc, directrice de la formation...
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Piloter
31/05/2009 - ...
pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) adhérents. Suite à la présentation du plan Bientraitance en octobre dernier, la fédération était montée au créneau. Réagissant aux annonces d'inspection et de contrôle (1...
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03/09/2014 - ...
un minibus… » « L’association mène une politique "zéro alcool", contrôles inopinés à l’appui, renchérit François Philipot. Nous interdisons également la cigarette au volant et en cas d’infraction, c’est...
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Piloter
24/09/2013 - ...
d’expérience, apporte son expertise en cas d’urgence… « Avant son arrivée, je ne savais même pas qu’il fallait faire un contrôle technique pour les portes automatiques, au-delà de la maintenance ! » s’exclame...
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Piloter
04/04/2012 - ...
pour améliorer leur gestion et éclairer la décision publique », pointe le comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC) de l’Assemblée nationale dans un rapport récent (1). Dans cette analyse...
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30/04/2009 - ...
de contrôle judiciaire, deux régimes différenciés s'appliqueront aux 13-16 ans et aux 16-18 ans. Progressivité des sanctions Quant aux sanctions éducatives, leur nombre sera réduit de 18 à 4: avertissement...
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05/11/2013 - ...
La pluriannualité budgétaire et le contrôle a posteriori font du CPOM un outil exigeant. Qu’il s’agisse d’un renouvellement ou d’une première signature, David Campos, expert-comptable au cabinet...
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Gérer
03/02/2016 - ...
des contrôles, notamment de la part des Urssaf, et la jurisprudence sur ce sujet s’étoffe régulièrement. D’autant que le Conseil constitutionnel a validé le principe de la solidarité financière. De plus...
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