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856 résultats pour votre recherche "Tarification"


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Études et prospectives - Focus sur 40 ans d'action en faveur du handicap

10/11/2010 - ... de l'accompagnement  28 % Rationalisation des coûts, équilibre budgétaire  20 % Mutualisation des moyens  13 % Gestion des ressources humaines 13 % Tarification  9 % Conduite de la démarche qualité  7 % Gouvernance...

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L'application complexe du régime des équivalences

30/09/2007 - ... Aubry II et qui seraient toujours en cours doivent s'attendre à devoir acquitter prochainement les rappels de salaire demandés. Ils devront se rapprocher de l'autorité de tarification pour solliciter...
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Accompagnement des usagers - De nuit ... comme de jour

03/04/2013 - ... . » Aussi, le problème du financement de ces mesures atypiques est renvoyé aux négociations à venir sur la tarification des services de soins infirmiers et ceux d’aide et d’accompagnement à domicile (Ssiad...
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Prospectives - Protection sociale, un financement à la loupe

05/12/2012 - ... , sachant que la tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles en fonction de l’historique de la sinistralité qui s’applique aux entreprises moyennes et grandes, et dont les modalités...
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Un groupement ad hoc pour coopérer

31/07/2006 - ... au droit commun, la tarification des prestations résulte des deux cas évoqués précédemment. Le tarif est facturé et perçu par le groupement. 2. Une organisation bicéphale Pas de conseil, pas de direction...
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Spécial formation - Le dispositif de qualification des directeurs

29/02/2008 - ... de tarification lors des négociations budgétaires? Le différentiel de salaire risque fort d'incomber à l'organisme gestionnaire. Les conditions 1 - Le niveau II C'est le niveau de référence. Il s'applique donc à...
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