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910 résultats pour votre recherche "Arrêt de travail"


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Le droit de l'action sociale simplifié

31/01/2006 - ... et d'accompagnement à domicile. Un droit d'option est instauré entre le régime de l'autorisation prévu par la loi n˚2002-2 et la procédure d'agrément du Code du travail, à condition que ceux-ci remplissent la condition...
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Aide à domicile - Faire maison neuve

24/09/2013 - ... d’économies arrêtés en 2012 par certaines caisses d'assurance retraite et de la santé au travail (Carsat) ont été synonymes de dramatiques interruptions de plans d’aide et de chutes brutales d’activité...
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Maîtrise énergétique - Prendre sa part

02/05/2018 - ... , par exemple s’il ouvre les fenêtres pendant des heures sans arrêter le chauffage, cela devient un bâtiment avec un mauvais rendement. » Mais les exigences des labels de bâtiment basse consommation (BBC...
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Logements-foyers - En quête d’une nouvelle jeunesse

07/11/2012 - ... gelé : le cahier des charges, issu des conclusions du groupe de travail « harmonisation des normes » mis en place en 2011. Objectif ? Clarifier certains points de la réglementation applicable...

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Auxiliaires de vie scolaire - De l’art de faire durer le provisoire

08/09/2010 - ... et du secrétariat d'État à la Famille et de la Solidarité pour concrétiser cet engagement formulé… il y a un an. En effet, depuis septembre 2009, un groupe de travail interministériel et interassociatif (GIA) planche...

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Appel à projets - Une dynamique encore en construction

05/09/2012 - ... d’obtenir les arrêtés d’origine pour des structures vieilles de 50 ans. En outre, les ESSMS peuvent l’avoir atteint après des extensions successives et nous contraindre ensuite à passer par l’AAP...

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Une maison d'enfants propose une alternative à l'internat traditionnel

30/09/2008 - ... comme un sas de préparation à ce placement ou au contraire comme une suite à l'hébergement, avant le retour définitif en famille. « Le travail éducatif est fondé sur la reconnaissance des compétences...
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Frais de siège social : montez votre dossier

30/06/2008 - ... social ne peuvent être intégrés dans les tarifs des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) qu'après autorisation particulière. L'arrêté du 10 novembre 2003 fixe la liste...
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Le Trophée Directions

Une maison de retraite toutes portes ouvertes

31/12/2005 - ... , la directrice de la résidence à l'époque, épaulée du médecin coordonnateur et du cadre infirmier, veut aller plus loin, en ouvrant l'établissement sur l'extérieur. Sa démarche: mettre le travail en réseau au cœur...

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Fiche pratique - L’hébergement temporaire en sept points

09/05/2012 - ... le développement de cette activité : le travail en réseau, l’adhésion et la formation des équipes et la bonne négociation du projet avec les autorités. 1 Une autorisation distincte Ce dispositif peut être mis...
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