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Gérer
01/03/2023 - ...
nommé quand ses ressources dépassent les 10 000 euros en fin d’exercice. La loi du 24 août 2021 impose, par ailleurs, de nouvelles obligations déclaratives à l’administration fiscale, sur le nombre...
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Piloter
22/01/2020 - ...
d’euros par an) et l’introduction, dès cette année, de nouveaux critères de prévention dans la certification des établissements de santé. Par ailleurs, un futur centre ressources permettra d'évaluer...
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Piloter
22/02/2023 - ...
. On y compte aussi beaucoup de temps partiels, avec des conséquences sur la durée de cotisation et le montant des pensions. Par ailleurs, même si elles ont souvent commencé à travailler tôt, elles ne relèveront...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
02/02/2015 - ...
pluridisciplinaire en indiquant désormais que « lorsqu'elle se prononce sur des questions relatives à la scolarisation, elle comprend un enseignant du premier ou du second degré ». Le texte précise par ailleurs...
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Gérer
28/01/2010 - ...
de conventions individuelles. Par ailleurs, la réduction des dépenses d'hébergement de ces publics sera accentuée et applicable sur les prises en charge en action éducative en milieu ouvert. La mise à jour...
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Gérer
01/04/2021 - ...
de l’entreprise, dès lors que la délégation est donnée à « une personne qui en raison de ses liens et missions n’est pas étrangère à l’entreprise et qui par ailleurs présente les compétences nécessaires pour être...
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Gérer
01/04/2021 - ...
Novelli, directeur d'un centre d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) de l'Armée du salut, à Belfort. « Par ailleurs, il n'y a pas de lien hiérarchique entre la direction et l'intérimaire...
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Piloter
01/01/2020 - ...
Malherbe qui organise par ailleurs trois fois par an des rencontres avec l'ensemble de ses cadres. À l'agenda encore, une réunion annuelle rassemblant l'encadrement et le conseil d'administration...
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Gérer
30/06/2007 - ...
- hébergement ou hébergement pour information, dépendance, soins - en deux sous-sections, respectivement consacrées aux mesures de reconduction et aux mesures nouvelles. Par ailleurs, le tableau de bord...
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21/06/2017 - ...
le salarié doit être informé du recours formulé par l’employeur et s’il doit être convoqué à l’audience devant la juridiction ». Par ailleurs, « le décret du 10 mai ne précise pas dans quels délais le médecin...
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