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08/06/2017 - ...
les effets sanitaires d’un épisode de fortes chaleurs. En annexe, une fiche concerne les établissements médico-sociaux (déploiement d’un "plan bleu", installation d’une pièce rafraîchie...). Instruction...
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30/08/2018 - ...
spécialisé (DEETS), éducateur de jeunes enfants (DEEJE) et conseiller en économie sociale familiale (DECESF). L'ensemble des référentiels d'activité, publiés en annexes, sont par ailleurs disponibles...
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13/11/2014 - ...
Note DGEFP n°2014-04 du 10 octobre 2014 : détaille, dans son annexe 2, les trois critères permettant le calcul de la part modulée (fixée à 5 % du montant socle pour 2014, puis entre 0 % et 10 % à...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
17/08/2018 - ...
soit intégrée systématiquement dans le modèle des CPOM médico-sociaux (voir l'annexe 1). Accompagnement des établissements L'annexe 1 de l'instruction détaille les diverses actions envisagées dans le cadre...
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Gérer
29/09/2021 - ...
facilement vos bilans financiers dans les cadres administratifs (chifrre d'affaires, état réalisé des recettes et des dépenses – ERRD…). 4 Comptes annuels consolidés : une annexe « maison » Enfin, autre sujet...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
13/03/2017 - ...
). En complément du décret du 3 février dernier, un arrêté publié le 11 mars 2017 fixe, en annexe, le contenu de la déclaration de cette catégorie relevant de la longue liste des événements sanitaires indésirables...
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02/03/2017 - ...
professionnelles ainsi que sur le contenu et les outils de la prise en charge figurent parmi les annexes. Note DPJJ du 10 février 2017 ...
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14/06/2018 - ...
et Csapa...). Pour mémoire, le montant des crédits alloués est fixé à 619,93 millions d'euros (+6,47 % en un an). En annexe notamment ? Le cahier des charges national du dispositif "Un chez-soi d'abord...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
05/06/2018 - ...
de logement adapté (résidences sociales, pensions de famille...). À noter : l'annexe 6 de l'instruction fournit un exemple de calcul de tarif plafond et de tarif applicable cette année pour un CHRS-type. ...
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02/02/2017 - ...
et ses annexes (dossiers de demande...) ...
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