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192 résultats pour votre recherche "stade"


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Responsabilités - Les établissements et services face aux risques contentieux

23/04/2020 - ... que coauteur, expose le cabinet Seban. Cela nécessite de prouver qu’une faute a été commise et a provoqué un préjudice direct et certain. Mais à ce stade, des décisions rendues en référé ne semblent pas aller...

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Personnes handicapées - Un plan pour prévenir l’exil en Belgique

17/02/2016 - ... par instruction. Un dispositif d’orientation permanent En amont, au stade de l’orientation par les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH), un plan d’accompagnement global, instauré par la loi...

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Entretien - “La justice restaurative s’intéresse à l’avenir”

02/03/2022 - ... de recourir à une mesure de justice restaurative, et ce à tous les stades [2]. C’est un droit.  Quels types de dispositifs peuvent leur être proposés ? R. C. On compte d’abord les médiations restauratives...
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Emploi des PH - L'acte I ne convainc pas

20/06/2018 - ... automatique via la déclaration sociale nominative (DSN). Quid de la pérennité des fonds de gestion ? À ce stade, les acteurs du secteur sont réservés, à l’instar d’Arnaud de Broca, secrétaire général...

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Parcours des usagers - Sortir du dédale

26/10/2022 - ... de l’existant, si celui-ci est solide », souligne Sylvie Lainé. La crise sanitaire étant passée par là, si certains territoires sont bien avancés, d’autres n’en sont encore qu’au stade de la préfiguration...
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La GED pour dématérialiser ses documents

30/10/2019 - ... et son nommage de dossiers propres. À ce stade, il faut également établir le « workflow » documentaire, c’est-à-dire les flux de documents, et se poser les questions suivantes : Qui réceptionne ? Qui produit...

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Droit du travail - Face à la demande de résiliation judiciaire du contrat de travail

01/10/2018 - ... intégrer l’exposé, certes succinct, des motifs à l’origine de la demande du salarié. Il est donc normalement possible, à ce stade, d’identifier précisément ses griefs. Or, même si la Cour de cassation a...

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Violence dans les ESSMS - "Prendre le temps d’établir le contact"

07/03/2018 - ... d’Alzheimer est compliquée. Or, jusqu’à un stade très avancé, il n’y a rien que tout un chacun ne puisse expérimenter dans son quotidien. Il nous arrive par exemple régulièrement de croiser dans la rue...
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Consentement au vaccin - Leçons de campagne

17/02/2021 - ... d’interrogations qui ont pu causer une certaine fébrilité chez les gestionnaires du secteur. À ce stade, quelles conclusions – forcément provisoires – tirer de l’expérience ? A priori contre-intuitif en période...

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Relayage - Des ajustements encore à opérer

17/11/2021 - ... du dispositif, impossible à ce stade de tirer des conclusions quant à l’impact de ces dérogations sur la santé physique et psychique des salariés. « Il est important d’avoir plus de temps, en période normale...