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5323 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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GRH - Risques psychosociaux : changer de culture

31/12/2025 - ...  », décrit-il.  La place centrale des cadres de proximité Selon les spécialistes du sujet, la mise en place d’indicateurs pertinents est indispensable pour réussir ce diagnostic.  Les plus utiles ? Le taux...
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Gestion et finances - Nouveau plan comptable : les leçons à retenir

29/09/2021 - ... et la gestion libre. 2 … et conserver les conventions justifiant des subventions Les subventions d’investissement ont été aussi un sujet de clôture pour de nombreux ESSMS en 2020. Car le nouveau plan comptable a...
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Prise de poste - Une intégration millimétrée

01/09/2025 - ... À l’Adapei de l’Ain, les nouveaux cadres de direction font l’objet d’un dispositif d’onboarding resserré depuis deux ans. Objectif pour l’association : répondre à ses enjeux d’attractivité...
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En bref - Deux avenants étendus dans la branche des ACI

01/09/2022 - ... Dans la convention collective des ateliers et chantiers d'insertion (ACI), l’avenant n° 30 signé le 31 mai 2022 est étendu (sous réserves). Relatif aux salaires minima, il porte la valeur du point à...

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Administratif et juridique - Affronter un contrôle de la chambre régionale des comptes

03/06/2026 - ... entre le magistrat instructeur et l’ordonnateur de la structure a lieu pour cadrer l’intervention. « Il est possible de demander un aménagement du calendrier, si c’est le moment du dépôt des budgets...
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Gestion et finances - Une souscription de la Fondation du patrimoine

04/10/2017 - ... technique du dossier, qui requiert une validation de la part des Bâtiments de France », précise la secrétaire générale de l’ILVM. Une convention pour sceller les engagements Si le dossier est accepté...
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Tribune - « L’autodétermination, une révolution en cours »

01/10/2025 - ... – suite au traumatisme des systèmes totalitaires [6] – a peu à peu modifié la donne. Ces catégories stigmatisées recouvrent en quelque sorte leur capacité décisionnelle. La Convention internationale...

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En bref - CCUE : la CGT fait valoir son droit d'opposition

02/11/2023 - ... % des sondés se sont exprimés contre ce texte qui formalisait l’entrée officielle en négociation d’une convention collective unique et étendue (CCUE) et plus de 80 % ont choisi la mise en œuvre du droit...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

CCN Acteurs du lien social / Foyers de jeunes travailleurs - Extension de deux avenants et d’un avis d’interprétation

06/05/2013 - ... Les modifications apportées aux forfaits-jours en septembre dernier dans la convention collective des acteurs du lien social et familial et l’interprétation de la « rémunération minimale garantie...

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En bref - ACI : l’avenant sur les salaires minima est étendu

03/06/2021 - ... Dans la convention collective des ateliers et chantiers d'insertion (ACI), l’avenant n° 29 conclu le 15 février 2021 (salaires minima) est étendu. Il porte la valeur du point à 6,15 euros à compter...