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1541 résultats pour votre recherche "Assurance-maladie"


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Fonctionnement des Ehpad - Des pratiques consolidées

21/09/2016 - ... d’Alzheimer ou de maladies neurodégénératives au sein des Ehpad. Enfin, ces structures doivent inscrire leur action dans le cadre de la coordination gériatrique locale, en relation notamment avec les nouvelles...

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Réforme de la dépendance - Le scénario se précise

26/05/2011 - ... de la réforme. En excluant « de privatiser la prise en charge de la dépendance », elle a ainsi confirmé, le 11 mai dernier, que la piste du recours sur succession et celle de l'assurance dépendance obligatoire...

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Veille juridique

Responsabilité pénale - Un directeur d’association peut être poursuivi pour prise illégale d'intérêts

13/05/2013 - ... tant pour le compte de l’association que pour le compte des majeurs protégés des contrats (assurances et travaux de construction en particulier) avec des sociétés pour lesquelles il agissait comme agent...

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Reportage - Un établissement conquis par les robots sociaux

29/10/2019 - ... par la structure, qui selon la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) en consomme déjà 10 % à 20 % de moins que la moyenne des Ehpad. « Paro fait partie de la prise en charge non médicamenteuse de la maladie...
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Jeunes majeurs - « Mieux mobiliser encore les dispositifs de droit commun »

08/05/2019 - ... la majorité, le type et le nombre de logements qui leur ont été proposés, le taux de jeunes ayant accès à des ressources en fin de prise en charge, ou ayant une couverture maladie complète, le nombre de rendez...
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Dépenses pour les personnes âgées

31/10/2005 - ... de financement de la Sécurité sociale. L'application du plan « vieillissement et solidarités » supposerait que l'objectif national de dépenses d'assurance maladie pour les personnes âgées s'élève à 4 385 millions...

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Administratif et juridique - Incidences de la réforme des contentieux sociaux

08/05/2019 - ... de l’assurance des accidents du travail (CNITAAT), des cours d’appel de droit commun ou encore des cours administratives d’appel. La situation était donc particulièrement complexe. Par ailleurs, le fonctionnement...

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2003-2023. Débat - « L’avenir : des parcours ancrés dans les territoires »

06/12/2013 - ... des potentiels d’évolution. Une autre différence, de taille, tient à ce que finance l’assurance maladie qui ne correspond pas toujours à des soins : monter de nouvelles répartitions de charges, voire...
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Accès aux soins - L’éducation thérapeutique pour faire accepter les soins

02/09/2020 - ... primaire d'assurance maladie (CPAM) est en cours pour faciliter l’utilisation du dossier médical personnalisé (DMP), selon Caroline Abel. Et les chantiers ne manquent pas : la sensibilisation à l’accès...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Fonction publique hospitalière - Elargissement des possibilités de report des congés annuels

06/11/2013 - ... par l’administration pour les absences maladie, afin de se conformer à la jurisprudence européenne. Cette faculté, qui n’est pas conditionnée à une demande expresse  de l’agent, ne pourra concerner que les congés non...