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5323 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Baromètre Direction[s]/CSA 2025 - Cadres intermédiaires : une soif d’autonomie

05/01/2026 - ... Manque de reconnaissance, conditions d’exercice jugées plus dégradées… Parmi les répondants à notre dernier baromètre, les cadres intermédiaires et chefs de service apparaissent comme les plus...
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Droit du travail - Forfait-jours : sept écueils à éviter

07/05/2025 - ... dans l’organisation de leurs missions. Le seul fait d’être cadre ne suffit pas, dans certains cas, le recours à ce dispositif pour les chefs de service peut être contesté. 3) Ne pas signer de convention individuelle...

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En bref - Le cadre des nouveaux GTSMS

08/01/2026 - ... Missions, dispositions budgétaires et comptables ou encore modalités de dissolution... Attendu de longue date, le cadre juridique du groupement territorial social et médico-social (GTSMS) est enfin...

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Infirmiers - Un nouveau cadre d'exercice

21/01/2026 - ... Les domaines d'activité et de compétences des infirmiers ont été précisés par décret. Au menu : contenu des missions, accès direct, consultation infi...

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En bref - La nouvelle convention-type des Cada

08/01/2026 - ... Le modèle de convention que concluent les préfets de département et les opérateurs gestionnaires de centres d'accueil pour demandeurs d'asile (Cada) est modifié. Parmi les changements apportés à...

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En bref - Le cadre de la nouvelle période de reconversion

05/02/2026 - ... en déterminant la durée ou les modalités de suspension du contrat le cas échéant, convention conclue avec l’organisme formateur… L’Opco a alors vingt jours pour se prononcer sur la prise en charge des frais...

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Centre d'accueil pour demandeurs d'asile - Une nouvelle convention-type

21/01/2026 - ... « C’était une demande forte des opérateurs qui réclamaient une harmonisation des pratiques et une clarification du cadre », assure Vahane Joubanian, directeur territorial adjoint du secteur asile...

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En bref - PJJ : un nouveau cadre de transmission des incidents

05/03/2026 - ... Le fonctionnement de la chaîne de permanence pour le signalement des incidents au sein des établissements et services de la protection judiciaire de ...

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En bref - PJJ : le cadre de campagne budgétaire du secteur associatif habilité

16/04/2026 - ... d’intervention en matière de justice restaurative. Au menu encore ? Le renforcement du dialogue de gestion, le suivi des conventions au douzième, le traitement des résultats lors de l'étude des comptes...

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CCN 66 - Vers un nouveau cadre conventionnel ?

25/09/2014 - ... cadre conventionnel. La réflexion, à laquelle leurs adhérents seront associés, sera pilotée par des groupes de travail communs. Les organisations "restent par ailleurs toujours convaincues de la nécessité...
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