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22/12/2016 - ...
. Formalisées au sein d’une annexe, elles seront arrêtées par le directeur de la structure, après évaluation de l’équipe médico-sociale réunie par le médecin coordonnateur (ou traitant à défaut). Le projet devra...
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Magazine
Gérer
08/02/2012 - ...
Jointe au compte de résultat et au bilan, l’annexe aux comptes annuels permet d’analyser les états financiers. Mais gare à ne pas révéler des informations stratégiques confidentielles. Outre le bilan...
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04/06/2026 - ...
. Son cahier des charges, approuvé en 2022, est retouché en conséquence, notamment pour y introduire le résultat des dernières évaluations, amender les modalités de pilotage national... En annexes, le cahier...
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08/01/2026 - ...
et services sociaux et médico-sociaux et les lieux de vie et d'accueil. L'accord écrit doit être consigné dans une annexe au contrat de séjour ou au document individuel de prise en charge. C'est au directeur...
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26/03/2026 - ...
des projets mis en œuvre et être invitées à participer aux phases de concertation pour accompagner la vie associative locale. Instruction n° IT-202-64 et ses annexes (1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8) du 19 mars 2026 ...
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20/03/2025 - ...
sont parus. Sont concernés l’attestation de suivi, les avis d’aptitude et d’inaptitude ainsi que la proposition de mesures d’aménagement (en annexes), utilisables à partir du 1er juillet. Arrêté du 3 mars 2025 ...
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05/02/2026 - ...
pédagogiques, voire sur celle des frais annexes et de la rémunération du salarié sous réserve d'un accord collectif (ou d'une décision unilatérale). Le dispositif est financé selon un niveau de prise en charge...
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Formation Direction[s]
Maîtriser les documents comptables, budgétaires et financiers; Faire des documents réglementaires des outils de pilotage et de communication; Mesurer les enjeux des groupements et des CPOM...
Date(s):
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25/09/2025 - ...
le guide national de la PS, les référentiels de la fonction socioéducative et des personnels associés, ainsi que le dossier type de demande d’agrément. Circulaire n° 2025-158 et ses annexes 1, 2 et 3 du 31...
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27/11/2025 - ...
million de plus pour le déploiement du plan 50 000 solutions. À retrouver en annexes, le cadre applicable aux services dispensant des soins infirmiers à domicile. Instruction n° DGCS/SD5B/DSS/SD1A/CNSA/2025...
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