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01/12/2023 - ...
De l’élevage des chiots à la remise d’un animal éduqué à une personne porteuse de handicap, ces professionnels doivent autant décrypter les comporteme...
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Gérer
15/12/2021 - ...
Le dispositif de compensation des congés non pris par certains agents de la fonction publique hospitalière pour des raisons de service à cause de la lutte contre le Covid-19 est prolongé jusqu'au 31...
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Gérer
15/12/2021 - ...
Les établissements et services pour personnes âgées et handicapées bénéficient de crédits complémentaires au titre de 2021 pour financer les revalorisations salariales. Mais aussi pour compenser...
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Piloter
04/02/2015 - ...
Égalité, participation et citoyenneté des personnes handicapées : dix ans après son adoption, la loi de 2005 a-t-elle porté ses fruits ? Droit à compensation, scolarisation en milieu ordinaire...
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Gérer
24/01/2018 - ...
La hausse de 1,7 % de la contribution sociale généralisée (CSG) appliquée aux agents des trois fonctions publiques sera bien compensée. D'une part, par la suppression de la contribution...
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Piloter
22/04/2010 - ...
, est gravement menacée par les transferts, les créations ou les extensions de charges, insuffisamment compensés par l'État. Non- compensation Au rang des charges transférées, l'allocation personnalisée d'autonomie...
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Gérer
07/09/2016 - ...
Les employeurs privés peuvent bénéficier d’une aide financière pour compenser la lourdeur du handicap de certains salariés. La procédure d’accès à ce dispositif est allégée depuis cet été. Géré...
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Piloter
25/02/2010 - ...
L'ADF a présenté au Premier ministre un mémorandum des départements en difficulté. Sans surprise, elle demande une compensation plus équitable du coût des prestations sociales, notamment de l'APA...
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Piloter
30/11/2005 - ...
La compensation qui sera octroyée aux régions pour le transfert des formations sanitaires et sociales sera calculé sur la base de la dernière année de leur prise en charge par l'Etat, et non...
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Gérer
30/09/2008 - ...
Un employé a droit à un repos compensateur lorsqu'il accomplit des heures supplémentaires. La Cour de cassation condamne l'employeur si ce dernier ne lui impose pas de prendre effectivement ce repos...
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