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426 résultats pour votre recherche "Cahier des charges"


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Le Trophée Directions

Trophée Direction[s] 2024 - Un sac banane virtuel contre les violences sexuelles

06/12/2024 - ... l’animatrice de prévention d’Occitanie, Anne-Marie Le Borgne. L’équipe a travaillé six mois à l’élaboration d’un cahier des charges à travers des ateliers, puis a confié la réalisation à des agences...

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Droit du travail - Check-list des obligations sociales avant le 31/12 (2)

27/10/2020 - ... initiative dès lors qu’il a manqué aux dispositions précitées. 2 Mettre en œuvre la réforme 100 % Santé Le respect du cahier des charges des contrats responsables constitue la clé de voûte du régime social...

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Innovations dans le système de santé - Des blocages à lever

22/08/2019 - ... une validation des pouvoirs publics. Un cahier des charges fastidieux La partie n'est pas gagnée pour autant. « Les projets de nos adhérents ont tous fait à ma connaissance l’objet d’un refus : cahier des charges...

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Geiq - La procédure de reconnaissance est fixée

19/08/2015 - ... conforme d’une commission mixte nationale. Attribuée pour un an, elle sera conditionnée au respect du cahier des charges national. Comme les autres groupements, les Geiq peuvent bénéficier d’une aide...

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Gestion et finances - Complémentaires santé : les nouvelles obligations

04/12/2019 - ... À compter du 1er janvier 2020, les contrats de complémentaire santé devront respecter un nouveau cahier des charges en application de la réforme « 100 % santé ». Le point sur la mise en place...
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En bref - Un futur recueil de normes applicables aux Ssiad ?

18/12/2013 - ... Pas question pour les gestionnaires de Ssiad de laisser perdre les mois de réflexions menées dans le cadre de l’élaboration du cahier des charges des structures. Un recueil de normes...

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Handicap - Lancement des pôles de compétences

18/05/2016 - ... et de prestations externalisées. Ils feront l’objet d’appels à candidatures de la part des agences régionales de santé (ARS) sur la base d'un cahier des charges. Ce nouveau dispositif, inscrit dans la démarche...

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Entreprises adaptées - Expérimentation des CDD « tremplin »

21/11/2018 - ... répondants au cahier des charges ad hoc. Les préfets de région sont chargés d’instruire les candidatures avant leur validation par le ministère du Travail. Parmi les critères examinés ? La capacité...

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Tribune - « Les Emas, des leviers du décloisonnement ? »

04/05/2022 - ... . Leur cahier des charges décrit bien des prestations indirectes auprès des communautés éducatives et, seulement exceptionnellement, elles peuvent intervenir directement auprès d’un enfant. Les professionnels...

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Tribune - L'enfant au centre des conférences familiales

03/05/2023 - ... des jeux de rôle avec les élus, les travailleurs sociaux référents, les chargés de communication. Ainsi chacun peut se rendre compte du réel sens de cette pratique – à savoir qu’elle n’appartient pas à...