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496 résultats pour votre recherche "En bref"


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En bref - La qualification des directeurs évaluée

07/09/2011 - ... Quel aura été l'impact du décret (1) de février 2007 qui a fixé les obligations de qualification des directeurs d'établissement et services ? La DGCS...

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En bref - Uniformation prend du poids

07/09/2011 - ... Uniformation, l'organisme paritaire collecteur agréé (OPCA) des entreprises de l'économie sociale et solidaire, absorbe les fonds d'assurance formati...

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En bref - L'accessibilité en sursis

25/08/2011 - ... Les structures de formation des jeunes handicapés ont trouvé une petite place dans la loi dite « Paul Blanc » promulguée fin juillet. Les élèves peuv...

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En bref - Simplification des déclarations et des agréments

25/08/2011 - ... La clarification du droit fait, une nouvelle fois, l'objet d'une proposition de loi. Portée par le député UMP Jean-Luc Warsmann, elle fait suite au r...

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En bref - Un cahier des charges pour les GEM

25/08/2011 - ... À l'origine réservé au handicap psychique, les groupes d'entraide mutuelle (GEM) voient leur champ d'intervention élargi à l'ensemble des personnes f...

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En bref - Le conventionnement des Cada amendé

25/08/2011 - ... Conformément aux annonces d’une instruction du ministère de l’Intérieur du 21 avril 2011, la convention type entre l’État et les gestionnaires de cen...

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En bref - Promulgation de la loi sur la sécurisation de l'emploi

03/07/2013 - ... La loi relative à la sécurisation de l’emploi, issue de l’ANI du 11 janvier dernier, a été promulguée. À retenir ? L’instauration d’un compte individ...

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En bref - Retraites : les pistes du rapport Moreau

03/07/2013 - ... « C’est un outil de travail, en aucun cas la préfiguration d'une réforme bouclée. » C’est le message martelé par le gouvernement après la remise, le ...

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En bref - Les ACI ont leur convention collective

06/07/2011 - ... En gestation depuis 2008, la convention collective nationale (CCN) des ateliers et chantiers d'insertion (ACI) a enfin vu le jour. Le 31 mars dernier...

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En bref - Les employeurs des FJT se rapprochent

06/07/2011 - ... Les adhérents du Snefos, syndicat d'employeurs des foyers de jeunes travailleurs (FJT), ont adopté à l'unanimité le projet de partenariat avec l'autr...