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427 résultats pour votre recherche "Signalement"


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Ad'ap - Vers un réexamen des agendas déjà validés

24/08/2016 - ... invoquant ce motif de dérogation sont donc désormais dépourvus de base réglementaire. Toutefois, seuls ceux validés il y a moins de quatre mois sont de fait illégaux et seront signalés aux gestionnaires.  ...

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Administratif et juridique - Projet d’établissement : quelles obligations ?

08/05/2024 - ...  ». Ce bilan vise à comptabiliser les signalements ou événements indésirables relevés et engage désormais tous les établissements et services sociaux et médico-sociaux (et non plus seulement les Ehpad concernés...
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Contrôle des ESSMS - Un levier à saisir ?

31/05/2023 - ... la suite de signalements. « Les ARS définissent chaque année un programme régional d’inspection-contrôle, en déclinant notamment les orientations fixées au niveau national et en y ajoutant les risques...
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Protection judiciaire de la jeunesse - Un effet de souffle

18/09/2024 - ... % de contractuels, de choix gestionnaires similaires à l’avenir. « La décision de cet été a globalement envoyé un très mauvais signal sur les moyens accordés à la protection de l’enfance : malgré la pénurie existante...

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Équipement - Aides à l’habillage, techniques et humaines !

28/06/2023 - ... se plier en deux. Les gestes touchent à l’intimité de la personne, d’où l’importance de pratiquer un échange visuel et verbal. Mais aussi d’être vigilant aux éventuels signaux renvoyés sur un mal-être...
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Hygiène et sécurité - Le bruit au travail : facteur de risque à ne pas négliger

03/04/2024 - ... ) pour des bruits continus permanents.   Au-dessus de 137 dB(C) pour des bruits impulsionnels.            - Mise en œuvre d’un programme de mesures de réduction de l’exposition au bruit ;   - Signalisation...
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Directeurs de l'hospitalière - "Trouver des ressources pour tenir"

16/12/2020 - ... de maintenir le dialogue et de dynamiser le management de proximité, même s’ils craignent que le fonctionnement habituel reprenne le dessus.  En quoi consiste le dispositif de signalement installé en décembre...

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Hébergement - « Acter définitivement le changement de culture »

15/09/2021 - ... un signal contradictoire, la convergence n’étant pas conforme à la pluriannualité qui repose sur la réalité des besoins. Elle relève d’une logique d’un autre âge qui doit être abandonnée. Même chose...

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En bref - Les associations peuvent exercer le droit au compte

19/03/2014 - ... Les associations accompagnant les publics en difficulté peuvent désormais saisir la Banque de France au nom, et pour le compte, d'un particulier. Pour cela, elles doivent se signaler à l’institution...

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RGPD - Des analyses d'impact nécessaires

21/11/2018 - ... l'accompagnement social et médico-social ou encore la gestion des alertes et des signalements en matière sociale. Cette démarche permet au gestionnaire « d’identifier les garanties nécessaires afin d’assurer...