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230 résultats pour votre recherche "contrat coopération"


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Un outil ad hoc pour faciliter le travail des professionnels

30/10/2019 - ... un autre établissement ou service, si nécessaire.Par ailleurs, cet équipement implique de s’entourer de certaines précautions, notamment de valider juridiquement le contrat signé avec l’éditeur...

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Regroupements - Choisir ses alliés

07/10/2015 - ... Stratégie d’intervention promue par l’administration pour recomposer l’offre, les coopérations et fusions sont bien engagées dans le secteur social et médico-social. Lequel fait preuve de souplesse...
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Droit du travail - L'épineuse rupture conventionnelle collective

04/04/2018 - ...  » mode de rupture du contrat de travail, qui n’est pas entièrement entre les mains de l’employeur. Les ordonnances dites Macron ont inscrit dans le Code du travail un nouveau mode de rupture collectif...

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Dialogue de gestion - Quel terrain d’entente ?

01/06/2022 - ... afin de ne pas signer des contrats "normés" ou "copiés-collés". Le dialogue de gestion doit aussi permettre de renforcer la logique des communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS...
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Entretien - « Mieux accompagner les directeurs du public »

01/12/2021 - ... , les directeurs disposeront d’un compte personnel en ligne où ils pourront actualiser leur parcours. En matière de formation, votre contrat d’objectifs et de performance (COP) 2021-2025 prévoit un plan national...
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Le Trophée Directions

15e Trophée - Prix Gouvernance et management d'équipe - La RSE, nouveau moteur du projet associatif

19/02/2020 - ... au rez-de-chaussée que se situent la cuisine et la salle à manger. Et là aussi, la démarche RSE produit ses effets, à plus d'un titre. Le premier ? « La signature d'un avenant au contrat...

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Gouvernance - Quelles ARS demain ?

01/04/2021 - ... un projet d’agence déconcentrée, qui se décline sur 28 territoires à l’échelle des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), avec des animateurs territoriaux référents. « À cela s’ajoute...
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Droit du travail - Comment réagir en cas de grève du personnel ?

06/06/2018 - ... « [il] ne peut justifier la rupture du contrat de travail, sauf faute lourde imputable au salarié. Son exercice ne peut donner lieu à aucune mesure discriminatoire telle que mentionnée à l'article L1132-2...

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Gestion et finances - Constituer et financer un siège social

06/03/2019 - ... qui incite fortement à la restructuration par le biais de la contractualisation et de la coopération. La constitution d’un siège social, notamment dans le cadre des contrats pluriannuels d’objectifs...

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Droit du travail - Checklist des obligations sociales avant le 31/12 (1)

30/09/2020 - ... ]. Il est essentiel d’indiquer la date de chaque actualisation du document et de conserver une copie de chaque version. Bilan annuel et plan de prévention Dans le cadre de la consultation périodique sur la politique...