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1599 résultats pour votre recherche "conventionnement"


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Politiques jeunesse - Révolution à mener

03/03/2021 - ... qui demandaient l’ouverture du revenu de solidarité active (RSA) dès la majorité. « Finalement, peu importe le nom ou la forme qu’on lui donne, résume Fabienne Quiriau, directrice générale de la Convention...
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LICENCIEMENT ECONOMIQUE : CE QUI CHANGE

31/05/2005 - ... Les conventions de reclassement personnalisé (5) ont pour objet de faciliter le reclassement des salariés licenciés en leur permettant de bénéficier, après la rupture de leur contrat de travail, d'actions...
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Le Trophée Directions

12e Trophée - Mention Adaptation de l'offre aux usagers - Se coordonner pour exaucer les souhaits des résidents

08/02/2017 - ... a déjà fait l’objet de deux conventions de six mois et devrait être renouvelé. Coaching vers l’autonomie La nouvelle organisation a également donné lieu à une actualisation de l’ensemble des fiches...

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Tarification des soins dans les petites unités de vie

31/07/2006 - ... ). En optant pour la convention tripartite, celles-ci ne sont pas tenues d'avoir un système fixe de rafraîchissement ni de disposer d'un médecin coordonnateur. Autre possibilité: le forfait soins. Les PUV...

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L'irrésistible ascension des syndicats d'employeurs

30/09/2005 - ... des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (Uniopss) (voir p. 26). A l'origine simples satellites des unions associatives voués à la signature des conventions collectives, ces syndicats ont, peu à...
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Handicap: préfiguration des maisons départementales

30/09/2005 - ... sont membres de droit et donc contribuent au GIP, mais les associations peuvent être membres via la signature de la convention constitutive. Or le rapport les exclut de fait, puisqu'il souligne l'inanité...
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Politique du handicap - Des promesses à l’épreuve de la réalité

23/09/2010 - ... – qui a finalement signé avec le ministère de l'Éducation nationale la convention-cadre de reprise des auxiliaires de vie scolaire –, l'ensemble des acteurs déplore le déficit de qualité de la scolarisation...

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Délinquance des mineurs - Une réforme au coup par coup

23/09/2010 - ... , nous ne serons même pas reçus. Cela est très dommageable pour le secteur associatif habilité », déplore Fabienne Quiriau, directrice générale adjointe de la Convention nationale des associations de protection...

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Droit du travail - Contrôle du temps de travail : rappel des règles

01/10/2014 - ... d’une convention de forfait en heures. Le décompte journalier consiste à relever quotidiennement les heures de début et de fin de chaque période réelle de travail en indiquant les coupures et les pauses...
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Coopération, mode d'emploi

30/06/2006 - ... au Registre du commerce et des sociétés et sa convention constitutive déposée au greffe du tribunal de commerce. Il fonctionne avec une assemblée et des administrateurs. Le GIE est soumis aux règles...
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