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01/01/2022 - ...
de leur engagement. L’épidémie a exacerbé les tensions préexistantes. Dès 2019, nous avons ainsi déployé des actions inédites avec le plan Métiers du grand âge et de l’autonomie. En octobre 2020, une circulaire...
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09/05/2012 - ...
, le 24 avril, devait porter exclusivement sur la « clarification de certaines formulations » dans le projet de circulaire, précise Michel Rosenblatt, secrétaire général du syndicat de directeurs Syncass...
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21/09/2016 - ...
une administration au stade de la garde à vue », précise la circulaire. Protection des mineurs En revanche, cette communication devient obligatoire dès lors que les personnes concernées exercent dans des structures...
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30/09/2008 - ...
Suite à la requête de l'association Vivre et vieillir ensemble en citoyens, le Conseil d'Etat a annulé les dispositions de la circulaire budgétaire 2007 qui fixaient les modalités de calcul...
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18/12/2013 - ...
, entretien/maintenance…), l’inventaire des situations dangereuses est établi avec les agents concernés, qui peuvent s’appuyer sur les fiches d’aide au repérage fournies en annexe de la circulaire...
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22/06/2016 - ...
La traditionnelle circulaire de campagne budgétaire 2016 du secteur « accueil, hébergement, insertion » (AHI) est sans surprise. Elle rappelle les principaux objectifs du gouvernement...
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01/07/2020 - ...
objectif de réduire son impact écologique en misant notamment sur l’économie circulaire. Transformer des contraintes en opportunités pour diminuer son impact sur l’environnement. C’est ce qui a prévalu...
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31/05/2005 - ...
de solidarité (modalités de fixation et impact sur la rémunération, les congés et la réduction du temps de travail) complète la circulaire 2004/10 du 16 décembre 2004. ...
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25/08/2011 - ...
, les crédits progressent de 0,6 %. Cette moyenne n’a pas vocation à être appliquée uniformément. « Des taux faibles, une circulaire tardive, une absence de vision prospective : c’est un véritable carcan...
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01/06/2020 - ...
de la réalité du danger, mais si les circonstances autorisent à le penser. À l’appui de deux circulaires de 2007 et 2009 [1], il apparaît qu’un professionnel ne peut exercer légitimement ce droit...
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