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1725 résultats pour votre recherche "Secteur non-marchand"


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Nouvelles technologies - Quel meilleur support pour archiver ses données ?

04/01/2017 - ... la durée dépend du type de fichier. Par exemple, les fiches de paie doivent être gardées cinq ans et les factures dix ans après la clôture de l’exercice comptable. Plus spécifiques au secteur, les dossiers...
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Droit du travail - test jira300 Départ à la retraite d’un salarié, quelles modalités ?

05/02/2019 - ... , le salarié est tenu d’exécuter son préavis et perçoit une indemnité de départ en retraite s’il justifie d’au moins dix ans d’ancienneté. Le taux de l’indemnité varie selon celle-ci. Dans le secteur social...

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Le Trophée Directions

14e Trophée. Prix Gouvernance et management d'équipe - Révolution managériale au foyer de vie

05/02/2019 - ... sur l'application de règles et de procédures. Mais c'est aussi le cas de beaucoup d'entreprises. Dans le secteur médico-social, il y a en plus de nombreuses obligations et contraintes réglementaires qui, au moins...

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Droit du travail - Départ à la retraite d’un salarié, quelles modalités ?

05/02/2019 - ... une indemnité de départ en retraite s’il justifie d’au moins dix ans d’ancienneté. Le taux de l’indemnité varie selon celle-ci. Dans le secteur social et médico-social, son appréciation peut s’avérer litigieuse...

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Le développement des soins palliatifs

30/04/2009 - ... et des statistiques. Le secteur médico-social a pourtant de nombreux atouts. Le développement inégal des soins palliatifs ne s'explique pas uniquement par les différences de moyens des établissements ou de compétences...
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Rédiger une offre d'emploi

30/04/2007 - ... malheureuses malgré les bonnes intentions de l'employeur », explique Philippe Richard, avocat associé du cabinet Capstan, à Lyon, et spécialiste du secteur sanitaire et social. 1. Attention à la formulation...
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Entretien avec Nicole-Marie Meyer (Transparency France) - « L’alerte éthique, un outil de remédiation »

31/10/2017 - ... s’articule avec les obligations de signalement de maltraitance [3] ou de dysfonctionnements et d’événements indésirables [4] ? N.-M. M. Dans les secteurs qui disposent d’obligations spécifiques, le régime...
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Protection juridique des majeurs - Les tutelles sur la voie 2002-2

05/03/2010 - ... , chargée de mission. Le chantier de la formation Si le secteur tutélaire a bien anticipé, dès 2007, son intégration dans le champ social et médico-social, la « bascule » ne se fait pas sans difficultés...

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Nouvelles règles d'âge de départ à la retraite

30/04/2009 - ... Le montant des indemnités perçues dépend largement des modalités du départ à la retraite. Synthèse des dispositions prévues par les conventions collectives du secteur. Pour mémoire, il faut...
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Convergence tarifaire - Une mécanique aveugle

03/09/2014 - ... La logique de convergence tarifaire touche l’ensemble du secteur social et médico-social. Avec, à son service, des indicateurs et outils dont les modalités de mise en œuvre sont contestées...
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