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1366 résultats pour votre recherche "ailleurs"


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Fiche pratique - Des places de crèche pour le personnel

08/10/2012 - ... . Par ailleurs, la CAF peut accorder des subsides complémentaires, pour l’accueil d’enfants handicapés ou pour la mise en place d'horaires atypiques. Afin de réduire le coût à la charge des parents, la PSU...
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Droit d’asile - Retrouver le sens de l’accueil

04/11/2014 - ... est régulièrement attaquée sur la façon dont elle traite les personnes en procédure prioritaire, qui manquent de temps pour rassembler certificats divers et traductions », pointe Flor Tercero. Par ailleurs, les Cada...
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La transaction, une solution pour éviter un contentieux

31/05/2006 - ... non exécuté). Consentement éclairé Un salarié doit consentir librement à la transaction. L'employeur doit se garder de toute pression pour le contraindre à signer. Il doit par ailleurs lui expliquer...
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Fiche pratique - La clause de mobilité fortement encadrée

09/06/2010 - ... , insuffisante au regard de la jurisprudence. En effet, le périmètre géographique de la mobilité doit être clairement défini, à défaut, la clause est inopposable au salarié (2). Par ailleurs, la mobilité ne peut...
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Entreprendre autrement pour développer l'économie sociale

09/06/2010 - ... . Ils ont une validité limitée. Par ailleurs, le rapport préconise de faire reconnaître le rôle de l'économie sociale au sein de l'Éducation nationale et dans les politiques de formation. Avec notamment la participation...

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Reportage - Tabac, alcool, médicaments, une mission de confiance pour prévenir les addictions

09/06/2010 - ... . Avec un principe : privilégier une prise en charge ailleurs que sur le lieu de travail, pour des raisons de confidentialité. Un répertoire partagé devrait également voir le jour. Il recensera les contacts...
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Reportage - École, sport et culture : quand la cité accueille tous les enfants handicapés

09/06/2010 - ... des mes équipes, entendre leurs difficultés et suivre leurs projets. C'est un encadrement de proximité. » Par ailleurs, il a fallu organiser les transports des enfants de l'IEM vers les écoles, l'internat, ou vers...
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Politique sociale départementale - De la dette à la diète ?

02/06/2010 - ... qui a annoncé, lors de la conférence, un gel « en valeur » des 50 milliards d'euros de dotation versés chaque année par l'État aux collectivités locales. Celles-ci devraient, par ailleurs, être « modulées...

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Entretien avec Antoine Flahault (EHESP) - "La mutation de l'EHESP prendra encore du temps"

04/07/2012 - ... , son adhésion et posé nos conditions à celle-ci. Ils n’ont donc aucune crainte à avoir concernant les formations statutaires, puisque seul notre CA serait habilité à décider d’éventuelles évolutions. Par ailleurs...
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Contrat à durée déterminée: les cas de rupture anticipée

31/01/2006 - ... . L'indemnité de fin de contrat n'est pas due. 4. Conclusion d'un CDI Un salarié peut rompre son CDD avant son terme s'il est embauché ailleurs en contrat à durée indéterminée (CDI). Il lui suffit d'en informer...
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