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426 résultats pour votre recherche "Cahier des charges"


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Violences faites aux femmes - Protéger encore

27/10/2021 - ... , accueillant exclusivement des femmes victimes de violences et avec un accompagnement adapté) suivant le cahier des charges de la Délégation interministérielle à l’hébergement et à l’accès au logement (Dihal...
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Justice pénale des mineurs - Se donner le temps

16/11/2022 - ... -t-il. Et avec un cahier des charges des CEF plus forcément adapté, car prévoyant une prise en charge en trois modules de deux mois : admission, définition du projet de sortie, préparation de la sortie. En revanche...

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Gestion et finances - Optimiser ses achats en les mutualisant

02/12/2020 - ... . » « Nous auditons in situ les fournisseurs potentiels pour évaluer leur respect de notre cahier des charges, renchérit de son côté Karine Mourgues. Ce, dans l’objectif de sécuriser nos adhérents dans leurs achats...
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En bref - Centres éducatifs fermés

23/12/2010 - ... du cahier des charges des CEF que prépare le ministère de la Justice. La CGT-PJJ regrette que "ni les organisations syndicales ni les personnels" n'aient été associés à ce travail. ...

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Agrément «qualité»: avis défavorable

30/11/2005 - ... Le projet d'arrêté fixant le cahier des charges de l'agrément «qualité» a essuyé un avis défavorable lors du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale du 18 octobre. Rien d'étonnant...

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Apprentissage - Un CFA sur mesure

02/03/2022 - ... administrative et de plusieurs formateurs. » L’organisme de formation a dû réorienter ses troupes vers un mode de fonctionnement encore inédit. « Pour répondre au cahier des charges du Réseau APA...
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Communautés 360 - Moment charnière

18/08/2021 - ... Alors que les Communautés 360 coordonnant les services du champ du handicap se mettent en place de façon disparate, les acteurs guettent la publication imminente du cahier des charges. Lequel doit...

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Loi Santé - L’évaluation nouvelle formule en chantier

22/08/2019 - ... . Les acteurs de terrain seront sollicités en septembre, par appel à candidatures, pour participer à l'élaboration du référentiel, avant une concertation à l’été 2020. La HAS diffusera aussi un cahier des charges...

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Plan ESSMS numérique - Garder le rythme

15/03/2023 - ... de l’enfance », analyse Marine Réquillart. Le cahier des charges du référencement pour ces derniers a été finalisé et celui des secteurs Protection juridique des majeurs et Accueil-HébergementInsertion...

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Prospectives - Évaluation des ESSMS : améliorer le cadre existant

06/09/2017 - ... démarche évaluative avec l’élaboration des RBPP. […] La reconnaissance de correspondance entre les référentiels de certification et le cahier des charges pour la réalisation des évaluations externes...
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