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876 résultats pour votre recherche "Cour des comptes"


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Santé mentale - « Un aspect de soi dont il faut prendre soin »

03/05/2023 - ... Face à la dégradation de la santé mentale de leurs usagers, les salariés des ESSMS tiennent le cap malgré une usure de plus en plus manifeste. Les directions doivent prendre en compte leur bien-être...
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ESSMS privés - Quel plan comptable en 2020 ?

22/01/2020 - ... dans les fonds propres, doivent désormais être reprises au compte de résultat au rythme de l’amortissement des biens financés. Si ce changement aura probablement peu d’impact pour les ESSMS bénéficiant de la libre...

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Grand âge - Regroupez-vous !

22/05/2024 - ... Premier choix ouvert aux acteurs : le GHT. Selon la Cour des comptes, le secteur médico-social ne compterait que 78 établissements membres d’un tel groupement. Qui a ses avantages comme ses inconvénients...

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Droit du travail - Inaptitude et reclassement, quid du questionnaire ?

02/06/2021 - ... en compte la position du salarié en dehors de toute proposition de reclassement ? Par un arrêt du 22 mars 2018, la Haute Cour a admis le principe d’un questionnaire, l’employeur pouvant prouver avoir...

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Comité social et économique - « Concilier urgence et implication des personnels »

20/05/2020 - ... la procédure en cours et d’engager, à compter de cette même date, une nouvelle procédure de consultation conformément aux règles prévues par l’ordonnance ». En pratique, si une réunion du CSE a déjà été...

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Autodétermination - Soutenir le changement

01/02/2025 - ... des personnes âgées (AD-PA). Pour autant, si la réflexion est engagée, les impacts sur les pratiques ne sont pas encore tous mesurés et la révolution toujours en cours. Car l’autodétermination ne se décrète...
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Attractivité - Panorama des mesures possibles dans le secteur

04/12/2024 - ... de pouvoir d'achat et bénéficie d’une exonération de cotisations sociales (son régime social et fiscal étant toutefois, depuis 2024, moins favorable [3]). - La mise en place d’un compte épargne-temps...

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Droit du travail - Incapacité professionnelle : comment licencier ?

03/07/2024 - ... mois à compter de la connaissance des faits [3] ; - sans oublier, le cas échéant, la procédure prescrite par la convention collective applicable : notamment (et sauf en cas de faute grave), avoir déjà...

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Santé mentale - L’affaire de tous

03/05/2023 - ... . Presque un truisme pour eux. La Cour des comptes à la rescousse Fortes inégalités territoriales, inadéquation de l’offre aux besoins des enfants et adolescents, saturation des CMP-IJ, manque de dotations...
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Santé mentale - Les équipes mobiles, maillons de la géronto-psychiatrie

03/05/2023 - ... n’avait pas de sens. Sans compter que le fait de voir l’environnement dans lequel vit le patient permet de mieux appréhender la situation et d’y répondre de manière beaucoup plus adaptée », poursuit le spécialiste...
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