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1603 résultats pour votre recherche "Conventionnement"


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Le Pacte, nouveau mode d'acc ès à LA fonction publique

30/11/2005 - ... pas jusqu'alors. Les jeunes en difficulté seront vraiment formés sur le terrain à la réalité de l'hôpital, ce qui est appréciable.» 4. La formation •Une convention de formation entre l'employeur, l'agent...
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Études et prospectives - Le mouvement associatif face à la crise

07/03/2012 - ... préservant les spécificités associatives, et notamment : à conclure des conventions pluriannuelles d'objectifs (CPO) eurocompatibles qui respectent les initiatives associatives, témoignent d'une logique...

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Entretien avec Diane Bossière (Unaforis) - « Reconnaître la haute technicité des formations »

07/03/2012 - ... supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP) nous étudions comment, sans être « universitarisés », nous pourrions nous inscrire dans un système de partenariat ou de conventionnement pour obtenir...
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Offrir du matériel informatique aux salariés

30/04/2008 - ... . L'employeur calcule l'avantage annuellement selon un forfait évalué à 10 % du coût d'achat public TTC du matériel cédé, sauf dispositions contraires, issues d'une convention ou d'un accord fixant des montants...
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Reportage - Quand des biffins recréent une vie de quartier

08/02/2012 - ... , dimanche et lundi), avec une aide à l'organisation et à l'insertion sociale. L'association signe une convention avec la ville de Paris pour une « action expérimentale » d'un an (budget de 220 000 euros...
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Protection juridique des majeurs - Une réforme qui méritait mieux

08/02/2012 - ... , conseillère technique à la Convention nationale des associations de protection de l'enfant (Cnape). Sans compter que « l'organisme paritaire collecteur agréé Unifaf n'a pas assez provisionné et l'enveloppe...

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Réforme de l'asile - Quels dispositifs d’accueil demain?

18/12/2013 - ... en France, n’est-elle pas en train de gagner du terrain, dans le plus grand mépris des conventions internationales, de la tradition de la France et des valeurs de la République ? » [1] Le prix de journée...

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Branche sanitaire, sociale et médico-sociale - Attirer et former, un défi majeur

29/02/2008 - ... la concurrence du secteur commercial. » Du côté du handicap, on mise entre autres sur la rénovation prochaine de la convention collective nationale de 1966 pour attirer et maintenir les salariés dans l'emploi...
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Fiche pratique - Évaluations interne et externe : rappel des règles à suivre

04/01/2012 - ... ). Aux établissements ensuite de compléter leurs questionnements, à la lumière des projets d'établissements ou des conventions tripartites. » Concrètement, quatre domaines au moins doivent être passés en revue...
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Loi Hôpital, patients, santé et territoires - Récapitulatif des principaux textes d’application

02/01/2012 - ... de sa convention constitutive.   Décret n° 2010-336 du 31 mars 2010 (JO du 01/04/10) Création des agences régionales de santé (ARS). Entrée en vigueur : 1er avril 2010   Décret n° 2010-337 du 31 mars 2010 (JO du 01...
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