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315 résultats pour votre recherche "Service minimum"


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Le Trophée Directions

12e Trophée - Mention Adaptation aux besoins des usagers - Quand l’accès au logement permet de resocialiser

03/05/2017 - ... ° Les candidats au logement sont orientés vers Oïkéo par ses partenaires : service intégré d’accueil et d’orientation (SIAO), centre d’accueil d’urgence (CAU), structures de l’addictologie, services sociaux...

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Politiques jeunesse - Révolution à mener

03/03/2021 - ... des ressources minimum et à l’accompagnement, afin de ne laisser aucun jeune sans appui, soutien familial ou réseaux d’entraide », martèle-t-il. Un impératif : assurer des ressources De la nécessité de garantir...
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Établissements pour adultes lourdement handicapés - Leurs missions sont unifiées

31/05/2009 - ... un minimum d'autonomie ». Un texte qui concerne les maisons d'accueil spécialisées (MAS), les foyers d'accueil médicalisé (FAM) et les services d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés (Samsah...

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Droit du travail - L’accord de performance collective, une opportunité ?

02/01/2019 - ... licencié peut s’inscrire à Pôle Emploi et être indemnisé dans les règles de droit commun. L'employeur est également tenu d’abonder son compte personnel de formation (CPF) d’un minimum de 100 heures financées...

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Hébergement - Les associations dénoncent une réforme « au rabais »

24/06/2010 - ... au minimum à hauteur des crédits consommés en 2009, le Collectif demande des crédits complémentaires pour garantir le bon fonctionnement des services intégrés de l'accueil et de l'orientation (SIAO...

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Hygiène et sécurité - Sécuriser le réseau d’eau chaude sanitaire

03/07/2019 - ... de suivi composé au minimum du directeur, d’un responsable mandaté et de celui des services techniques. Se faire accompagner si besoin. Cette maintenance peut toutefois s’avérer complexe...
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Administratif et juridique - L’attestation de vigilance, assurance contre la fraude

03/02/2016 - ... s’applique à tout contrat d’un montant minimum de 5 000 euros hors taxes, même si la prestation fait l’objet de plusieurs paiements ou facturations. Le Code du travail (article L8222-1) précise le type...
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Le Cnoss marque sa défiance

31/01/2006 - ... ont demandé des dispositions transitoires afin de permettre aux services d'aide à domicile, encore non autorisés, et ne voulant pas ou ne pouvant pas opter pour l'agrément, de bénéficier d'un nouveau délai...

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Fiche juridique - La gestion du compte personnel de formation

18/04/2018 - ... ) et le compte d'engagement citoyen (CEC). 1 Qui est concerné ? En principe, le CPF est ouvert à toute personne âgée d'au moins 16 ans. Il peut s’agir notamment d’un salarié d’un établissement ou service social...

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Cohésion sociale - Vers un contrat unique d'insertion

31/03/2007 - ... , contrat d'insertion-revenu minimum d'activité, contrat d'accompagnement dans l'emploi et contrat initiative emploi. Les bénéficiaires des allocations de solidarité spécifique, parent isolé et adulte...
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