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05/07/2017 - ...
de rythme de travail, de complexité des tâches et de prise de responsabilités, témoigne Pascal Galiné, moniteur d’atelier à l’Esat Agnelis. Mais l’expérience les valorise et renforce leur confiance...
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30/09/2007 - ...
, les règles du jeu en matière d'opposabilité de ces dépenses ne changent pas. La non prise en compte des provisions pour congés à payer et des charges sociales et fiscales afférentes dans le calcul des tarifs...
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30/09/2007 - ...
la qualité de la prise en charge des malades, en portant une attention particulière aux questions de continuité et d'équité territoriale. Côté financement, des recettes nouvelles y seront consacrées. Celles-ci...
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04/03/2015 - ...
formelle des résultats, d’affectation de ceux-ci, et des modalités de contestation des décisions prises par l’autorité. Comme chaque année, avant le 30 avril, le gestionnaire d’établissement ou de service...
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31/01/2006 - ...
des établissements et services fournissant des prestations comparables en termes de qualité de prise en charge ou d'accompagnement. La décision de modification doit être motivée.» L'analyse. On se souvient...
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05/06/2013 - ...
de structures semblent s’engager dans une contestation gracieuse ou contentieuse, lorsque ces contraintes se traduisent par une non- prise en compte des charges incompressibles telles que l’augmentation...
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05/06/2013 - ...
en fonction des besoins, et qui ont longtemps pris en charge une partie des dépenses de redistribution. D’autre part, en raison de la dégradation du marché du travail […]. La prise en charge par l’aide sociale...
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05/06/2013 - ...
de l’État équivalente à 75 % du Smic brut, tandis que la préparation au concours d’aide-soignante dont bénéficiera l’employée sera prise en charge par l’OPCA, sans être imputée sur le plan de formation...
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21/06/2017 - ...
en matière de prise en charge sanitaire et sociale sont remplis. « Nous recensons près de 500 consultations médicales et plus de 70 tests rapides de dépistage VIH ou VHC ont été réalisés depuis l’ouverture...
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10/02/2010 - ...
l'ordre du jour : la gratification des stagiaires. Depuis l'instauration du dispositif en 2008, le secteur n'a eu de cesse d'alerter sur les effets contreproductifs d'une mesure prise sans concertation, ni...
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