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1817 résultats pour votre recherche "Départements"


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Le Trophée Directions

5e Trophée Direction(s) - Coups de cœur pour des initiatives originales

09/12/2009 - ... L'association Aurore à Évreux (Eure) Montée de la précarité, demandes d'asile de plus en plus nombreuses dans le département... Le contexte social a poussé l'association Aurore a créé, en 2007, une résidence...

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FORMATION PROFESSIONNELLE : DE NOUVEAUX DISPOSITIFS

30/09/2005 - ... par ce dernier de l'allocation de formation, calculée sur la base de 50% du salaire horaire net de référence, et exonérée de cotisations sociales. • A noter. Avant le départ en formation, l'employeur doit...
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PrÉparer les visites des commissions de sécurité

30/06/2005 - ... en plus stricte et les budgets, notamment ceux des départements, sont serrés. Dans ce cas, la responsabilité du directeur pourra aussi être recherchée, avec celle du maire, en cas de sinistre.Des visites...
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La fermeture d'un établissement social

30/06/2005 - ... l'équipement. Conseil d'Etat, 3 novembre 2003, département de l'Hérault, n˚ 248 600, RDSS, 2004, p. 426, obs. J.-M. L. « Considérant qu'il résulte du deuxième alinéa de l'article 14 de la loi du 30 juin 1975...
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Faciliter la mobilité dans la fonction publique

12/11/2009 - ... les agents. » Le droit au départ Que la mobilité soit géographique, fonctionnelle ou structurelle, changer de poste est désormais un droit auquel l'administration d'origine ne pourra s'opposer. La demande...
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Financement de la sécurité sociale pour 2010 - Un projet de loi en trompe l’œil

12/11/2009 - ... pour personnes âgées (Fnadepa), « l'État n'honore pas sa dette auprès des départements et organise la pénurie, mais ce sont les professionnels et les usagers qui sont sanctionnés ». Car si la médicalisation a pris...

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L’Europe ne menace pas le fond des spécificités françaises

12/11/2009 - ... des affaires sociales...), gérontologues, principaux financeurs (caisses de Sécurité sociale, Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie, Association des départements de France, représentants de l'État...
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Externalisation - Objectif : rester aux commandes

05/03/2014 - ... été chargées des travaux de couture ou encore de l’entretien d’une partie du trousseau des résidants, en particulier pour faire face aux urgences. » L’externalisation peut même impliquer le départ vers...
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Fiche pratique - Les atouts de la société civile immobilière

07/12/2011 - ... propriétaire nous a incités à créer une SCI, notamment afin de pouvoir financer des mises aux normes. Depuis nous avons créé neuf autres sociétés. En effet, nous sommes implantés sur plusieurs départements...
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Le handicap ne prend pas sa retraite

09/09/2009 - ... de solidarité pour l'autonomie et certains départements se soient emparés de notre enquête. Il nous faut maintenir la pression, car si rien ne se passe, d'ici cinq ans nos structures seront en grave difficulté...
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