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426 résultats pour votre recherche "Cahier des charges"


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Gestion et finances - Expérimenter un Spasad nouvelle génération

24/03/2016 - ... , les services médico-sociaux doivent respecter un cahier des charges défini au niveau national. Plus de dix ans après leur entrée dans le Code de l’action sociale et des familles (CASF), les services polyvalents...
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Projet de loi Autonomie - Derniers ajouts ministériels

19/08/2015 - ... unique d’autorisation, n’impliquant pas de tarification automatique. En outre, tous les Saad devraient se conformer à un cahier des charges national, « fortement inspiré » de celui de l’actuel agrément...

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Dispositif Itep - L’expérimentation enfin consacrée

24/05/2017 - ... « C’est l’aboutissement de sept ans de travaux », se félicite Gilles Gonnard, président de l’Association des Itep et de leurs réseaux (Aire), au lendemain de la parution du cahier des charges...

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Ehpad - CPOM et tarification, modes d’emploi

24/05/2017 - ... dans le secteur médico-social. Elle revient sur le cahier des charges du contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) pour les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad...

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Tribune - « Nous sommes face à un usage détourné des AMI »

01/12/2021 - ... de santé (ARS) ont commencé à organiser directement à leur échelle l’offre d’accueil et d’accompagnement par des appels à projets, des appels à candidatures avec des cahiers des charges précis. La méthode...

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Insertion

31/03/2007 - ... dotés d'outils d'analyse, d'expertise et de pilotage de l'offre d'insertion, sur la base d'un cahier des charges national. D'ici à cet été, les préfets de départements doivent donc mener à bien...

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Le Trophée Directions

Prix des lecteurs – Catégorie Transformation ou adaptation de l’offre aux nouveaux besoins et attentes des personnes - Step, une solution innovante pour ados hors des radars

28/12/2022 - ... des juges, la pédopsychiatrie ou la prévention spécialisée. Ensemble, ils construisent le dispositif Step et élabore un cahier des charges. Puis, l’ASE lance un appel à manifestation d’intérêt (AMI). En mars...

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Équipement - Quels fauteuils roulants ?

01/07/2020 - ... précisément le cahier des charges du fauteuil. Enfin, les ergothérapeutes peuvent dispenser des conseils en amont et aval des opérations de maintenance ou de réparation. » En savoir plus « Choisir son fauteuil...
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Appel à projets - Une procédure peu adaptée aux particularités des Saad

07/09/2016 - ... l’autorisation de services, alors que les directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (Direccte) octroyaient les agréments tant que le cahier des charges...
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5e risque - « Nous avons les moyens d’être au rendez-vous »

17/06/2020 - ... -t-elle toujours dans cette perspective ? M-A M. Absolument, mais avec un cahier des charges quelque peu différent. Elle doit être une loi d’orientation permettant d’entériner ce changement de paradigme, de fédérer...