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334 résultats pour votre recherche "Inspection"


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Prospectives - Évaluation des ESSMS : améliorer le cadre existant

06/09/2017 - ... Missionée par le précédent gouvernement dans le cadre de la modernisation de l'action publique, l'Inspection générale des affaires sociales (Igas) a sondé le dispositif d'évaluation interne...
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Gestion et finances - Réussir une campagne d’appel aux dons

01/07/2020 - ... dans le compte d’emploi des ressources (CER). La Cour des comptes et l’Inspection générale des affaires sociales (Igas) peuvent également procéder à des contrôles. Il existe plusieurs labels (comme Ideas ou le Don...
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Lutte contre la maltraitance: à étoffer

30/06/2006 - ... Manque de lisibilité, enchevêtrement des compétences de l'Etat et des départements... L'Inspection des affaires sociales (Igas) recense les carences de la lutte contre la maltraitance des personnes...

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Plan de lutte contre la pauvreté - Un rythme à accélérer

05/06/2013 - ... et déjà été pointés par l’Inspection : manque d'informations sur les moyens financiers, fin de la « "gestion au thermomètre" qui, malgré les efforts […], semble avoir du mal à atteindre ses objectifs...

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Fiche pratique - Légionelles : un référentiel pour s'autocontrôler

05/06/2013 - ... des établissements les points pouvant faire l'objet d'une inspection-contrôle de l'ARS, mais aussi à favoriser la réalisation d'autocontrôles », explique Yannick Pavageau, chargé du dossier à la DGS. Ce document doit...
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Administratif et juridique - Les nouvelles applications du « droit à l’erreur »

01/10/2018 - ... de demander à l’administration à être contrôlées afin de s’assurer qu’elles sont en conformité avec la réglementation. Les conclusions de cette inspection sont opposables, excepté en cas de changement...
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Statut des assistants familiaux - Une réforme à l’équilibre fragile

17/03/2021 - ... , et parfois le flou, des dispositions relatives à la rémunération, aux congés, aux licenciements ou aux fins d’exercice », pointait dès 2013 l’Inspection générale des affaires sociales (Igas) [1]. Or...

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Directeurs sanitaires, sociaux et médico-sociaux - Bilan d'étape mitigé pour le protocole de 2008

30/06/2009 - ... et divergences territoriales actuelles qui ont des conséquences sur l'attribution des primes de fonction. À noter également qu'une mission d'évaluation pourrait être confiée à l'Inspection générale des affaires...
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Le Trophée Directions

Reportage - Le médico-social au service de l’Éducation nationale

01/04/2020 - ... durant les deux à trois mois que dure l’intervention de l’équipe mobile. Celle-ci est mobilisée à la demande de l’école. « Les établissements font remonter leur difficulté à l’inspection, qui la transmet à...

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Droit du travail - Nouvelles précisions sur la mise en place du CSE

04/03/2020 - ... sur le site du ministère du Travail, est donc opposable à l’administration, par exemple lors d’un contrôle de l’inspection du travail. Au contraire, la « foire aux questions » diffusée par le ministère à...