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380 résultats pour votre recherche "Subvention"


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Finances - Le rapport de gestion, à l'image de l'association

03/06/2015 - ... une ou plusieurs subventions d’un montant supérieur à 153 000 euros sont également tenues de le soumettre. 2 Quel est son contenu ? Aucun texte ne précise ou encadre le contenu du rapport de gestion. À défaut...
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Reportage - Un lieu pour prévenir la rupture parents-enfants

03/07/2013 - ... et conseillère technique parentalité à la CAF. Bénéficiant d’ores et déjà du soutien financier du REAAP pour son groupe de parole réservé aux pères, Revivre a perçu, en 2012, 2700 euros de subventions par ce biais...
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Insertion par l'activité économique - « L’entreprise sociale fait des émules »

06/05/2015 - ... ]. D’un côté, on peut parler de « quasi administration » puisque les acteurs publics cherchent à exercer leur tutelle sur le secteur, en l’encadrant de manière stricte et en le maintenant sous subventions...
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Gouvernance du secteur - Les ARS prennent les rênes du médico-social

22/04/2010 - ... en 2011 Le champ d'action des ARS devrait s'étendre en 2011. Les agences régionales prendront en charge le subventionnement des centres régionaux d'études et d'actions sur les handicaps et les inadaptations...

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Les entreprises adaptées ont un nouveau cadre

31/05/2007 - ... complémentaires, entrent dans le calcul de l'APP. Mais les heures supplémentaires ne sont pas considérées comme du travail effectif. • La subvention spécifique (SS). Elle compense les surcoûts générés par l'emploi...
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Accueil, hébergement et insertion - Une campagne 2011 de transition

23/03/2011 - ... autoriser des taux de reconduction différents. Pour les autres structures du dispositif, subventionnées, de nouvelles modalités plus sécurisantes sont prévues : versement à un rythme trimestriel...

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Publier ses comptes annuels sur Internet

12/11/2009 - ... Depuis le 6 juillet 2009, les associations et fondations recevant plus de 153 000 euros de subventions doivent publier sur le site Internet leurs comptes annuels. Un pas vers plus de transparence...
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Impact social - Au service des valeurs

05/05/2021 - ... , à la tarification ou par subvention…), aucune doctrine ne s’est encore imposée. Reste que pour passer de l’intention à la mise en œuvre, les convictions ne suffisent pas. Et que malgré les multiples...
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Gestion et finances - Une comptabilité transparente pour les CE

03/11/2015 - ... obligatoirement être effectuée par un expert-comptable et financée sur la subvention de fonctionnement. Mieux vaut donc lui « mâcher le travail », préconise René Grison : « Moins il y aura d’opérations, moins...
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Protection juridique des majeurs - Au Nord, des partenariats vivaces autour des MJPM

08/03/2017 - ... directe des aidants. » Toutes ces actions sont essentiellement subventionnées par la DRJSCS, à hauteur de 200 000 euros par an. Le deuxième schéma régional 2015-2020 continue de les soutenir...
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