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05/05/2021 - ...
. Certains sont également agréés en tant que structure d’insertion par l’activité économique (SIAE), et forment des publics éloignés de l’emploi aux métiers de garagiste et mécanicien. « La mission du réseau...
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01/03/2023 - ...
des légumes et de leurs différentes variétés, l’association agréée pour neuf salariés en insertion à temps plein, prend également ses marques dans leur accompagnement. Ils sont actuellement entre douze...
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23/08/2017 - ...
de la représentation de Nexem et de la Croix-Rouge au sein de la gouvernance de l’organisme paritaire collecteur agréé (OPCA) Unifaf a été réglé début juillet, via l’approbation d’une réforme de ses statuts. CCUE...
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27/05/2010 - ...
une valeur conservatoire que juridique et le mérite de poser les questions qui nous préoccupent », insiste Claudy Lebreton, président de l'ADF. Réforme de l'agrément qualité Pour l'heure, sourd à toutes...
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30/09/2007 - ...
L'avenant n˚ 1 du 19 mars 2007 à l'accord du 1er avril 1999 sur l'aménagement et la réduction du temps de travail dans la branche sanitaire, sociale et médico-sociale à but non lucratif est agréé...
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06/01/2010 - ...
l'élaboration et l'animation du projet d'établissement. Les services d'aide à domicile agréés qualité, qui doivent communiquer les résultats de leur évaluation (1) externe six mois avant l'expiration...
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01/04/2021 - ...
été enfermées. » En chiffres Foyer d’hébergement de Rugles : 40 agréments, 3 appartements à l’extérieur, 7 Path effectués, 7 membres de l’équipe éducative sur 8 formés à la méthode Foyer de Bernay : 65...
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03/03/2021 - ...
est l’opérateur qui le déploie partout en France à travers un guichet unique. Quelles structures éligibles ? Les structures concernées sont de tous types : associations, coopératives, entreprises agréés Esus...
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03/03/2021 - ...
(ZFE) qui se multiplient. Le rétrofit est autorisé depuis avril 2020 seulement pour des véhicules de plus de cinq ans uniquement. « La transformation doit être réalisée par une entreprise agréée, seule...
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04/07/2018 - ...
La procédure d’agrément des accords collectifs locaux des établissements et services sociaux et médico-sociaux du secteur privé à but non lucratif est désormais dématérialisée. Demat- agrement. C’est...
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