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3599 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Aide aux aidants - Une offre à soutenir

05/07/2017 - ... autistes, à Pierrefeu-du-Var. L’établissement dispose de huit places d’hébergement temporaire, autorisées par l’ARS Provence-Alpes-Côte d’Azur dans le cadre d’une extension non importante de l’institut...
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Nouvelles technologies - Passer à la gestion 3.0 des bâtiments

06/09/2017 - ... ; la convention (ou protocole) : document réalisé par la maîtrise d’œuvre en réponse au cahier des charges.   En savoir plus « Guide de recommandations à la maîtrise d’ouvrage », à télécharger sur le site du Plan...
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Entretien avec la sociologue Catherine Negroni - « La quête de sens reste la première motivation »

02/12/2015 - ... Changer d’emploi et de vie n’est pas une démarche toujours aisée, même si elle est choisie. C’est ce qu’expérimentent ces cadres qui ont eu une première carrière avant de rejoindre le secteur social...
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Les clauses du contrat de travail à la loupe

31/10/2007 - ... lui payer une indemnité. Une telle clause est valable à condition que: • l'employeur ait financé la formation au-delà de son obligation légale ou conventionnelle; • l'indemnité prévue soit en rapport...
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Formation professionnelle - L'attractivité, un nouvel impératif pour les OPCA

02/09/2015 - ... professionnelles qui nous font confiance ont, dans l’ensemble, maintenu leur niveau de contribution à la formation professionnelle en prévoyant des participations conventionnelles », indique Florence Bailleul...
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Fiche pratique - Comment optimiser le recours à l’emprunt ?

03/01/2013 - ... celles qui ont pu réduire le niveau de leur BFR au cours des dernières années. Autre piste : profiter d’une situation budgétaire saine et bénéficier d’une affectation libre des résultats dans le cadre d’un...
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Soins en Ehpad - Le rôle du médecin coordonnateur renforcé

22/09/2011 - ... l'occasion du renouvellement de leur convention tripartite. Possible subordination ?  Plus de présence, mais également plus de missions. Assurant l'encadrement de l'équipe soignante, le médecin coordonnateur...

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Mineurs isolés étrangers - La balle est dans le camp de l'État

22/09/2011 - ... étrangers relèvent de plusieurs législations : le droit d'asile, celui des étrangers et la Convention internationale des droits de l'enfant, analyse Pierre Henry, directeur général de France terre d'asile...

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Élèves handicapés - Une rentrée insatisfaisante

22/09/2011 - ... déterminée ? Mais le ministère a exclu toute titularisation depuis longtemps ! » Craignant que l'Éducation nationale ne leur propose « à nouveau des conventions de reprise inacceptables », Thierry Nouvel...

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Indicateurs

30/04/2008 - ... , à compter du 1er janvier 2009, dans le cadre juridique de la loi 2002-2. Ces services disposent désormais de leurs propres indicateurs de convergence budgétaire. Au nombre de 12 pour chacune des deux...