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1205 résultats pour votre recherche "Assurance-maladie"


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Bénévoles en ESSMS - Le partenariat associatif, la clé du succès

03/01/2024 - ... Permettre à des bénévoles formés d’intervenir au sein d’établissements médico-sociaux. C’est le pari que se sont lancés ensemble la Fondation Partage et vie et la fédération Visites aux malades...
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Plan comptable public M22 - Les conseils généraux inquiets

23/03/2011 - ... financés par l'aide sociale départementale ». En effet, la DGCS indique que les frais de transport entre le domicile et l'établissement, pris en charge par l'assurance maladie, sont inclus dans le forfait...

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Exonérations "Fillon" et aide à domicile - Un cumul qui ne satisfait pas

24/02/2011 - ... des assurances sociales, des allocations familiales et des accidents et maladies professionnels) maximal au niveau du Smic horaire, puis dégressif. Le dispositif s'annule à 1,6 fois le Smic. Le coefficient...

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Entretien - “ Autisme, une stratégie plus inclusive ”

03/04/2019 - ... par l’assurance maladie (ergothérapeutes, psychomotriciens et psychologues). Les agences régionales de santé (ARS) sont en train de lancer des appels à manifestation d’intérêt (AMI) pour sélectionner...
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Administratif et juridique - L’annualisation du temps de travail dans la FPH

30/03/2022 - ... maladie ? L’employeur est compétent pour déterminer les conséquences des congés de maladie des agents, qui y sont soumis, pour le calcul de leur temps de travail annuel effectif (lire l’encadré ci-dessous...

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Autisme, et après la grande cause ? - "La Belgique n'est ni une solution, ni un modèle"

03/01/2013 - ... -Pas-de-Calais, de Lorraine et de Franche-Comté. Les conventions conclues par notre pays avec ces structures belges représentent un coût annuel de 60 millions d'euros pour l'assurance maladie. La France finance...
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Gestion et finances - Constituer et financer un siège social

06/03/2019 - ... de la tarification perçus par les structures. Si les financements issus de l’État et de l’assurance maladie représentent plus de 50 % du total, alors l’autorité compétente est le préfet de région ou le directeur...

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Entretien avec Agnès Buzyn - « Améliorer le quotidien des professionnels »

02/01/2019 - ... et Autonomie et la promesse d’une loi en 2019 n’éludent pas le besoin de mesures immédiates. Alors que l'assurance maladie publie de nouvelles statistiques alarmantes sur la hausse de leur sinistralité...
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Prospectives - Vieillir dans la dignité : un choix de société

06/06/2018 - ... de l’assurance maladie […], dans les limites de l’objectif national des dépenses d’assurance maladie (Ondam), forment un peu plus de 77 % du budget de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA...
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Campagne budgétaire 2011 - Les gestionnaires dans l'impasse

08/06/2011 - ... en laissaient déjà deviner les grandes lignes. En 2011, l'objectif national des dépenses de l'assurance maladie (Ondam) médico-social progresse de 3,8 %, essentiellement soutenu par les prévisions de création...