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426 résultats pour votre recherche "Cahier des charges"


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Rapport annuel - La Cour à l'heure des comptes

31/03/2009 - ... des normes - précisées dans le cahier des charges de 2005 - n'ont pas été renforcés. Et que la procédure d'agrément ne donne qu'exceptionnellement lieu à des contrôles sur place. La Cour n'est pas moins sévère...

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Quel monde d'après ? - Dix vœux pour l'action sociale de demain

01/12/2020 - ... de prévention des départs non souhaités de personnes en situation de handicap vers la Belgique. Le cahier des charges laisse une plus grande latitude aux acteurs pour faire des propositions en dehors des cadres...

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Aide à domicile - Nouveaux revers de fortune

24/11/2011 - ... en matière de tarification, qui devront répondre à un cahier des charges approuvé par arrêté. « On nous propose de tout recommencer », s’agace le collectif qui y voit un « court-circuitage » du projet élaboré...

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Appels à projets - Les éléments-clés du dossier de candidature

23/09/2010 - ... . Le deuxième opus comporte les informations relatives aux ressources humaines. « Le cahier des charges pourra simplement faire état des informations à porter ou être plus explicite sur les critères minimum...

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Appels à projets - Les autorités à la commande

07/09/2016 - ... , est soumis à l’avis d’une commission de sélection, qui l’évalue à l’aune d’un cahier des charges. Exit, depuis, les comités régionaux de l’organisation sociale et médico-sociale (Crosms), au profit d’une...
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Entretien avec Sophie Cluzel - « Une société inclusive grâce au médico-social »

05/02/2020 - ... accompagné, dont la montée en puissance n’est pas assez satisfaisante : seules 2500 personnes environ y sont inscrites du fait certainement d’un cahier des charges très complexe. Concernant la PCH...
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Entretien - « Accompagner vite et mieux vers le logement »

04/09/2019 - ... afin que chacun s’en saisisse et puisse plus facilement emporter la conviction de ses interlocuteurs, notamment les élus. Ce plan s’appuie aussi sur l’assouplissement du cahier de charges du PLAI adapté...
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Nouvelles technologies - Un site Web accessible à tous les handicaps

04/05/2016 - ... Stéphanie Vieillefault, chargée des partenariats auprès de HandiCapZéro, association qui a participé à la version 3.1 du RGAA. Il faut donc que les pages soient organisées de manière logique. Les pop-ups...
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Appels à projets - « Un contentieux encore balbutiant »

07/09/2016 - ... . On pense notamment à des irrégularités formelles, sur le contenu du cahier des charges par exemple, ou lorsque des informations n’ont été données qu’à un seul concurrent. Mais on peut aussi envisager le cas...
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Le Trophée Directions

Reportage - Le médico-social au service de l’Éducation nationale

01/04/2020 - ... chargée de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés (IEN-ASH) du département. Une demande de l’école Pendant toute la matinée, Julien Rondet accompagne Hugo dans sa vie d’élève...