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295 résultats pour votre recherche "CPOM"


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Les risques d'un glissement vers le moins-disant évaluatif

31/03/2008 - ... prête qui devrait nous permettre de rattraper ce retard évident. Il fait le lien avec les contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (Cpom) et évoque, de façon à peine contournée, la démarche...
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Entretien avec Michèle Delaunay - « Refonder un mode de tarification durable »

05/12/2012 - ... sur l’informatisation des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens [CPOM]et conventions tripartites est en cours. Il doit permettre de faciliter et d’améliorer les échanges et le traitement des informations...
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Qualification - Cap sur l'apprentissage

05/09/2012 - ... pour réaffecter une partie de ses recettes au financement de postes d’apprentis, dans le cadre d’un contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM). « Nous avons également décidé, en accord...
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Sièges sociaux et fonctions supports - Supports et stratèges

06/06/2012 - ... gérées qui concourent à des économies d'échelle ; l'élaboration des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM). (1) Code de l’action sociale et des familles, art. R314-87 et 88 ...
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Accessibilité du bâti - Un chemin semé d'embûches

08/02/2012 - ... ? Le plan d'aide à l'investissement de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA), des crédits négociés dans le cadre des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM), mais aussi...
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